Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'autonomie de la volonté en droit de la famille

SILVIA PFEIFF, Directeur de publication ; LAURENT BARNICH, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2023

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Livre

Individu, famille, état : réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine : hommage au Professeur Jean-Louis Renchon : 2 volumes

NATHALIE DANDOY, Directeur de publication ; JEHANNE SOSSON, Directeur de publication ; FABIENNE TAINMONT, Directeur de publication ; GEOFFREY WILLEMS, Directeur de publication ; et al., Auteur | Bruxelles : Larcier | Les Cahiers du CeFAP | 2022

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Article : Article de doctrine

L'apport de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle au droit de la filiation

NICOLE GALLUS, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (55, 2021)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé : (1er janvier - 30 juin 2020) (Première partie)

NICOLE GALLUS, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; AXEL MAETERLINCK, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6837, 01/12/2020)

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Article : Jurisprudence

I.Droits de l'homme - Respect de la vie privée - Dépôt de gamètes par un homme avant son décès - Insémination post mortem (non) - Droit non transférable - Pas de droit de la mère de faire valoir les droits de son fils - Incompétence ratione materiae de la Cour. II.Droits de l'homme - Respect de la vie privée - Dépôt de gamètes par un homme avant son décès - Droits personnels de la mère - Droit à la continuité de la parenté juridique (non) - Droit de fonder une famille (non) - Droit à une descendance pour des grands-parents (non) - Incompétence ratione personae de la Cour.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2020)

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Article : Article de doctrine

CONGE PARENTAL - MODE D'EMPLOI

MINA GOLDFAYS |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1998)

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Livre

LOGEMENT FAMILIAL : 5ième journées d'étude

PAUL DELNOY, Auteur ; P.-Y. LELEU, Auteur ; EDOUARD VIEUJEAN, Auteur | 1998

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