Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Cours de droit commercial : sixième édition : augmentée de la législation et de la jurisprudence belges : suivie : du traité de la compétence des tribunaux de commerce : tome premier

J.-M. PARDESSUS ; DESPREAUX | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1936

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Cours de droit commercial : sixième édition : augmentée de la législation et de la jurisprudence belges : suivie : du traité de la compétence des tribunaux de commerce : tome second

J.-M. PARDESSUS | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1936

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Cours de droit commercial : sixième édition : augmentée de la législation et de la jurisprudence belges : suivie : du traité de la compétence des tribunaux de commerce : tome second

J.-M. PARDESSUS ; DESPREAUX | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1936

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Cours de droit français : suivant le code civil : troisième édition : tome douxième : table alphabétique et raisonnée

A. DURANTON | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1841

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Code constitutionnel de la Belgique : expliqué par ses motifs et par des exemples avec la solution, sous chaque article, des difficultés et des principales questions que présente le texte

J.-A. ROGRON | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Cours de droit français : suivant le code civil : troisième édition : tome onzième

A. DURANTON | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome deuxième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome troisième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome quatrième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | Barreau de Liège. | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome cinquième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | Barreau de Liège. | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome sixième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome septième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome huitième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome treizième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Législation civile, commerciale et criminelle ou commentaire et complément des codes français : tirés, savoir : le commentaire, des procès-verbaux du conseil d'état, des exposés de motifs, discussions, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée du tribunat, que devant le corps législatif : le Complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; et des lois postérieures belges et françaises qui les étendent, les interprètent ou les modifient : précédé de prolégomènes, où l'on expose le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et où l'on trace l'histoire générale de chaque code : tome quatorzième

LOCRE | Bruxelles : Librairie de jurisprudence de H. Tarlier | 1836

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable