Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Première partie : Code civil : annoté d'après 1° les principes juridiques, 2°la doctrine des auteurs belges et français reproduite ou analysée, 3° les décisions des tribunaux et des cours de Belgique et de France, de 1814 à 1904

GUSTAVE BELTJENS, Auteur | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie | Encyclopédie du Droit civil belge | 1905-1907

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Code civil interprété par les décisions des justices de paix, des tribunaux de première instance et des Cours d'appel et de cassation relatives 1° A la Constitution belge. - 2° Au Code civil. - 3° A la loi hypothécaire du 16 décembre 1851. 4° A la loi sur l'expropriation forcée du 15 août 1854. 5° A la loi du 25 ventôse an XI sur le notariat. - 6° A la loi sur les vices rédhibitoires du 28 janvier 1850. 7° Aux lois sur l'emphytéose et la superficie du 10 janvier 1824 : de 1830 à 1880 Rapportées dans la Pasicrisie belge, la Belgique judiciaire et la Jurisprudence des tribunaux de première instance. par Gustave Beltjens conseiller à la Cour d'appel de Liège, chevalier de l'Ordre de Léopold. -

GUSTAVE BELTJENS | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie | 1880

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Code pratique de police judiciaire en administrative : à l'usage : des bourgmestres, des commissaires et agents de police, des officiers de gendarmerie, des gendarmes et des gardes champêtres

EMMANUEL DESOER | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie | Barreau de Liège. | 1880

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Cours d'encyclopédie du droit : ou introduction générale à l'étude du droit

P. NAMUR, Auteur | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie | 1875

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable