Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le groupe Wagner peut-il être saisi par le droit ?

THIERRY GARCIA, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Assurance solde restant dû des membres de la défense

CLAUDE DEVOET, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (226, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les activités liées au mercenariat dans le cyberespace

THIERRY GARCIA, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (1, 2022)

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Article : Jurisprudence

Temps de travail. - Garde en caserne par un militaire en temps de paix. - Directive 2003/88/CE applicable sauf exceptions. - Constitutive de temps de travail. - Possibilité de rémunérer la garde différemment des périodes de prestation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1415, 2022)

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Livre

Statut des militaires

ROB GERITS, Auteur ; MARC COMPERNOL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2019

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Militariser l'éducation des jeunes délinquants : pour en faire des guerriers ? : actualité

DOMINIQUE DE FRAENE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (293, 2010)

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Article : Article de doctrine

Pas d'objecteurs grecs dans les services publics belges !

JEAN JACQMAIN, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (152, 1996)

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Article : Article de doctrine

Fin du service de milice : on ne solde plus

JEAN JACQMAIN, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (146, 1995)

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Article : Article de doctrine

CHRONIQUE ANNUELLE DE DROIT PENAL MILITAIRE 1993-1994

A. ANDRIES, Auteur ; FRITS GORLE, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/1994)

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Article : Article de doctrine

LE ROI COMMANDE LES FORCES ARMEES

d'ARGENT Pierre |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/1994)

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Article : Article de doctrine

L'aide aux miliciens et aux objecteurs

BENOIT VAN KEIRSBILCK, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (106, 1991)

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Livre

Code de commerce : 75ème édition

DALLOZ, Auteur | Paris : Jurisprudence générale Dalloz | Petits codes Dalloz | 1979-1980

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Non prêtable

Livre

Code de procédure pénale : code de justice militaire

DALLOZ, Auteur | Paris : Jurisprudence générale Dalloz | Petits codes Dalloz | 1979-80

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Non prêtable

Livre

Analyse critique de l'intervention américaine au Vietnam

CHARLES CHAUMONT, Auteur | Bruxelles : Commission permanente d'enquête Pour le Vietnam | 1968

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