| Titre : | Code civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées : ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du code entre eux : où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopté : où est établie une concordance du code de procédure avec le code civil : et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du conseil d'état et du ministre de la justice pour l'exécution de différents articles : avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs : tome quatrième |
| Auteurs : | JULIEN-MICHEL DUFOUR |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Paris : chez l'auteur,Lenormant, imprimeur-libraire, 1806 |
| Format : | 478 p. / 21 cm. |
| Sujets : | |
| Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| ARCHIVES C08-5 | Livre | Bibliothèque Jacques Henry | Archives | Non-empruntable Exclu du prêt |
