Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Indemnité pour licenciement manifestement déraisonnable et dommages et intérêts pour abus du droit de rupture : les conditions du cumul

BAUDOUIN PATERNOSTRE, Auteur ; MARIE-CAROLINE PATERNOSTRE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (8, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le référé et les mesures avant dire droit : L'essentiel de la jurisprudence et des références doctrinales

AUDE BERTHE, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (56, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Recueil de législation, doctrine et jurisprudence en matière de continuité des entreprises : titres I à V du livre XX du Code de droit économique

PATRICK DELLA FAILLE, Auteur ; VICTORIA HERMANNS, Collaborateur ; HELENE KISLANSKI, Collaborateur ; IVAN VEROUGSTRAETE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Billet d'humeur

YVES DEWAEL, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (37, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL - SECTION DE BRUGES

N. ANGELET |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

PRECIS DE METHODOLOGIE JURIDIQUE : les sources documentaires du droit

AXEL DE THEUX | SAINT LOUIS | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

La mission des revues juridiques : réflexions sur le rôle de la jurisprudence et de la doctrine dans l'évolution du droit : préface

ETIENNE CEREXHE, Auteur |

Dans REVUE REGIONALE DE DROIT (63, 1992)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les critères de l'acte juridictionnel vus par la doctrine

MARIE-JOSE CHIDIAC, Auteur |

Dans REVUE REGIONALE DE DROIT (38, 1986)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Aperçu critique de la jurisprudence et de la doctrine relatives au chômage d'une durée ou d'une fréquence anormale

MICHEL DUMONT, Auteur |

Dans REVUE REGIONALE DE DROIT (22, 1982)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Code de commerce : recueil général des lois et des arrêts et journal du palais : codes annotés contenant sous chaque article l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence : avec la collaboration des rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts et du journal du palais : tome deuxième (art. 437 à 648) et appendice au code du commerce

EM. COHENDY ; DARRAS ALCIDE | Paris : Librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts, ancienne maison L. Larose & Forcel | Barreau de Liège. | 1908

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Code de commerce : recueil général des lois et des arrêts et journal du palais : codes annotés contenant sous chaque article l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence : avec la collaboration des rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts et du journal du palais : tome premier (art. 1 à 436)

EM. COHENDY ; DARRAS ALCIDE | Paris : Librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts, ancienne maison L. Larose & Forcel | Barreau de Liège. | 1901

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable