Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire

MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; BENOIT CUVELIER, Auteur ; SIMONE GUFFENS, Auteur ; LEA TEPER, Auteur ; DAVID RENDERS, Directeur de publication ; MARIE-AUDE BEERNAERT, Directeur de publication | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2023

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Article : Article de doctrine

Contentieux pénitentiaire : le Conseil d'État en tant que juge de cassation des commissions d'appel des commissions des plaintes : mise en perspective et premier bilan

BENOIT CUVELIER, Auteur |

Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (1, 2022)

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Livre

Les violences de genre au prisme du droit

STEPHANIE WATTIER, Directeur de publication ; STEPHANIE WATTIER, Auteur ; GERALDINE MATHIEU, Auteur ; JACQUES FIERENS, Auteur ; GRANDJEAN, NATHALIE, Auteur ; DIANE BERNARD, Auteur ; ALLARD, MARIE-PASCALE, Auteur ; BENOIT CUVELIER, Auteur ; ANTOINE, MANON, Auteur ; ELISE DELHAISE, Auteur ; MICHAEL MALLIEN, Auteur ; BLAISE Noémie, Auteur ; MERTENS, ROMAIN, Auteur ; DIANE ROMAN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'UNamur. | 2020

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Article : Article de doctrine

Génèse de la réforme du conseil d'Etat

BENOIT CUVELIER ; PIERRE JOASSART ; RAPHAEL BORN ; MICHEL DELNOY ; ALEXANDRE PIRSON ; DOMINIQUE LAGASSE ; BEATRICE GRIBOMONT ; NATHALIE VAN DAMME |

Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (3, 11/10/2016)

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Livre

Eléments de droit administratif ; 2ème édition

PHILIPPE BOUVIER ; RAPHAEL BORN ; BENOIT CUVELIER ; FLORENCE PIRET | Bruxelles : Larcier | Droit actuel | 2013

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Disponible

Article : Article de doctrine

Le Conseil d'Etat et le contentieux pénitentiaire : acte II

BENOIT CUVELIER |

Dans A.P.T. (N° ind, 03/05/2004)

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Livre

Racisme et statut des étrangers - 3/Form/2002.52 : mercredis 24 avril, 15 mai et 29 mai 2002, Bruxelles - Direction générale de l'organisation judiciaire / Benoît Cuvelier, Sylvie Saroléa et Jean-Yves Carlier. -

BENOIT CUVELIER ; SYLVIE SAROLEA ; JEAN-YVES CARLIER | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2002

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