Titre : | Le droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique : troisième édition : augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le code, les dispositions législatives rendues dans le royaume de Pays-Bas, et les arrêts de la cour supérieure de Bruxelles, tant en matière de cassation qu'en degré d'appel : tables générales : tome sixième |
Auteurs : | C. B. M. TOULLIER |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : chez Ad. Strapleaux, imp-lib. du roi et de S. A. R. le prince d'Orange, 1821 |
Format : | 752 p. / 21 cm. |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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