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Sous-collection Droit pénal

Éditeur :

Larcier

Collection :

Les Novelles

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$Les infractions$

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Les infractions : Homicide et lésions corporelles volontaires

JEAN-MARIE POUPART | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1991

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$Les Infractions (Code pénal, livre II, titre VIII, art. 392 à 460bis)$

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Les Infractions (Code pénal, livre II, titre VIII, art. 392 à 460bis)

ALBERT MEEUS ; RAYMOND SCREVENS | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1989

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$Les Infractions (code pénal, livre II, titres IV-VII, art. 233 à 391ter)$

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Les Infractions (code pénal, livre II, titres IV-VII, art. 233 à 391ter)

RAYMOND SCREVENS | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1972

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$Les Infractions (code pénal, livre II, titres I-III, art. 101 à 232)$

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Les Infractions (code pénal, livre II, titres I-III, art. 101 à 232)

RAYMOND SCREVENS | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1967

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$Les Principes généraux du droit pénal positif belge (suite), l'infraction (suite), le délinquant, droit comparé$

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Les Principes généraux du droit pénal positif belge (suite), l'infraction (suite), le délinquant, droit comparé

PAUL-EMILE TROUSSE | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1962

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$Droit pénal positif : principes généraux, la loi pénale, la peine, l'infraction$

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Droit pénal positif : principes généraux, la loi pénale, la peine, l'infraction

PAUL-EMILE TROUSSE | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1956

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Procédure pénale : Exposé critique; le droit pénal des jeunes délinquants; la loi de défense sociale; procédure à l'égard des mendiants et des vagabonds; mendiants et vagabonds (droit comparé et exposé critique). -

MAURICE VAN DER MOESEN ; A. LUYCKX ; MARCEL MAYNE ; JEAN VAN PARYS ; JULES SIMON ; SIMON SASSERATH | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1951

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Procédure pénale : Destruction ou enlèvement de pièces ou jugement; des règlements de juges et du renvoi d'un tribunal à un autre; le casier judiciaire; la réhabilitation en matière pénale; langues en matière criminelle. -

VAN DURME ; HERMANN BEKAERT ; A. POMBA ; WILLY DU JARDIN ; JEAN CONSTANT | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1949

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Procédure pénale : droit comparé / F. Dumon, S. Sasserath. - Du système pénitentiaire / L. Belym. -

LEON BELYM ; F. DUMON | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1949

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Procédure pénale : Le Faux; crimes commis par les juges; des délits contraires au respect dû aux autorités constituées; dépositions des Princes et hauts fonctionnaires; reconnaissance d'identité. -

JEAN CONSTANT ; R. WARLOMONT | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1949

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Procédure pénale : Les Mises en accusation / Jean Constant; la Cour d'assises / S. Sasserath; les pourvois en cassation en matière répressive / M. Gendebien et X. Carton de Wiart; la révision des condamnations pénales / A. Sain

ANDRE SAINT-REMY ; XAVIER CARTON DE WIART ; MARC GENDEBIEN ; JEAN CONSTANT ; SIMON SASSERATH | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1948

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Procédure pénale : L'Action publique et civile;les questions préjudicielles;La prescription en matière répressive;la police judiciaire;L'instruction. la chambre du conseil;les mandats, la détention prév., la liberté individue

ACHILLE MARECHAL ; J.-H. SUETENS ; ANDRE CARON ; PAUL-ALZIRE BELVAUX ; ARTHUR FONTIGNY ; MICHEL THEYS ; R. WARLOMONT | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1946

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Procédure pénale : L'Extradition / M. Theys; Les trib. de police/ F. Gérondal, et al.; les tribunaux correction. / P. Simons; l'appel en matière répressive / M. Van der Moesen; droit comparé, Exposé critique / S. Sasserath. -

J. NYSSENS ; MICHEL LA HAYE ; F. GERONDAL ; MICHEL THEYS | Bruxelles : Larcier | Les Novelles | 1946

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Droit pénal positif : principes généraux, la loi pénale, la peine, l'infraction

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Procédure pénale : Exposé critique; le droit pénal des jeunes délinquants; la loi de défense sociale; procédure à l'égard des mendiants et des vagabonds; mendiants et vagabonds (droit comparé et exposé critique). -

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Procédure pénale : Destruction ou enlèvement de pièces ou jugement; des règlements de juges et du renvoi d'un tribunal à un autre; le casier judiciaire; la réhabilitation en matière pénale; langues en matière criminelle. -

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Procédure pénale : droit comparé / F. Dumon, S. Sasserath. - Du système pénitentiaire / L. Belym. -

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Procédure pénale : Le Faux; crimes commis par les juges; des délits contraires au respect dû aux autorités constituées; dépositions des Princes et hauts fonctionnaires; reconnaissance d'identité. -

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Procédure pénale : Les Mises en accusation / Jean Constant; la Cour d'assises / S. Sasserath; les pourvois en cassation en matière répressive / M. Gendebien et X. Carton de Wiart; la révision des condamnations pénales / A. Sain

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Procédure pénale : L'Action publique et civile;les questions préjudicielles;La prescription en matière répressive;la police judiciaire;L'instruction. la chambre du conseil;les mandats, la détention prév., la liberté individue

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Procédure pénale : L'Extradition / M. Theys; Les trib. de police/ F. Gérondal, et al.; les tribunaux correction. / P. Simons; l'appel en matière répressive / M. Van der Moesen; droit comparé, Exposé critique / S. Sasserath. -

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