Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Frais de repas au travail : décryptage de l'additon

MYRIAM COIBION, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (8, 2026)

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Livre

Allocations familiales

PAUL PALSTERMAN, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2026

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Livre

Emploi des langues : en droit social

GAUTHIER MARY, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2026

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Article : Article de doctrine

La "partie substantielle" en cas d'activité dans plusieurs Etats : la Cour européenne de Justice met les points sur les i

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2026)

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Livre

Questions transversales en matières de sécurité sociale 3

DANIEL DUMONT, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | UB³ | 2026

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Livre

La responsabilisation des travailleurs en incapacité de travail dans le cadre du Trajet Retour au Travail : L'examen de la compatibilité au regard du droit à la sécurité sociale

ALEXANDRA WARGNY, Auteur | Malines [Belgique] : Wolters Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2026

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Article : Article de doctrine

Sécurité au travail : Une responsabilité de tous les acteurs

FREDERIC HENRY, Auteur ; BINOT, JEROME, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (10, 2025)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Travailleur indépendant - Assurance soins de santé et indemnités - Paiement et répétition de l'indu - Obligation pour la mutuelle de tenir compte de la régularisation des indemnités de l'épouse de l'assuré social

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2025)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Travailleur indépendant - Droit passerelle - Paiement et répétition de l'indu - Erreur de la caisse d'assurances sociales - Obligation de tenir compte des informations légales publiées au Moniteur belge concernant la faillite de la société

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2025)

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Article : Article de doctrine

Emploi des langues en matière judiciaire et droit social : un mariage de raison ou un mariage déraisonnable ?

GAUTHIER MARY, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (8, 2025)

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Livre

Les cotisations spéciales

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

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Livre

Droit social : tome 4 : C. Droit de la sécurité sociale

Bruxelles : Larcier Codes Larcier. 2025

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Article : Article de doctrine

Les réformes des pensions sous le regard du comité européen des droits sociaux : un cadre à deux niveaux

HARTMANN-CORTES, KEVIN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (1, 2025)

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Article : Article de doctrine

Une analyse comparative de la notion de résidence en sécurité sociale : entre registres administratifs et détours légistiques

HENRY, NINON, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (2, 2024)

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Article : Article de doctrine

Un nouveau statut pour l'artiste

ALIX BATIS, Auteur ; JULIEN SIMON, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2024)

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