Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La "partie substantielle" en cas d'activité dans plusieurs Etats : la Cour européenne de Justice met les points sur les i

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Sécurité au travail : Une responsabilité de tous les acteurs

FREDERIC HENRY, Auteur ; BINOT, JEROME, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (10, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Travailleur indépendant - Assurance soins de santé et indemnités - Paiement et répétition de l'indu - Obligation pour la mutuelle de tenir compte de la régularisation des indemnités de l'épouse de l'assuré social

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Travailleur indépendant - Droit passerelle - Paiement et répétition de l'indu - Erreur de la caisse d'assurances sociales - Obligation de tenir compte des informations légales publiées au Moniteur belge concernant la faillite de la société

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Emploi des langues en matière judiciaire et droit social : un mariage de raison ou un mariage déraisonnable ?

GAUTHIER MARY, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (8, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les cotisations spéciales

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Droit social : tome 4 : C. Droit de la sécurité sociale

Bruxelles : Larcier Codes Larcier. 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les réformes des pensions sous le regard du comité européen des droits sociaux : un cadre à deux niveaux

HARTMANN-CORTES, KEVIN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (1, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une analyse comparative de la notion de résidence en sécurité sociale : entre registres administratifs et détours légistiques

HENRY, NINON, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (2, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un nouveau statut pour l'artiste

ALIX BATIS, Auteur ; JULIEN SIMON, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Chômage. - Conditions d'octroi. - Interruption temporaire de l'exercice d'une profession qui n'assujettit pas le travailleur à la sécurité sociale, secteur chômage.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1480, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droits d'auteur (des travailleurs salariés) : quand le surréalisme surgit dans la réglementation

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (2, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit social : tome 4 : C. Droit de la sécurité sociale

Bruxelles : Larcier Codes Larcier. 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Fin du contrat de travail : documents sociaux et sécurité sociale

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; MYRIAM VERWILGHEN, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les travailleurs des arts et la sécurité sociale : mise en oeuvre de la réforme

MARIANNE GRATIA, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (1, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.