Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit des transports

JEAN-PIERRE KESTELOOT, Auteur ; ARNAUD HOC, Préfacier, etc. | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | Droit actuel. | 2020

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Livre

Contrat d'entreprise

BENOIT KOHL | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2016

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Article : Article de doctrine

La Convention de Rotterdam : une révolution dans le transport maritime ?

WOUTER VERHEYEN |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 04/08/2010)

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Article : Article de doctrine

Actes du colloque franco-belge tenu à Anvers les 17 et 18 mars 2005 : responsabilité, droit maritime, contrat de transport international. -

ISABELLE CORBIER ; MICHEL CORNETTE ; PHILIPPE DELEBECQUE ; PHILIPPE GODIN ; CHRISTIAN HUBNER ; BERNARD INSEL ; GASTON NGAMKAN |

Dans JURISPRUDENCE DU PORT D'ANVERS (N° ind, 24/10/2006)

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Article : Jurisprudence

Contrats - Formation - Transport - Lésion qualifiée - Conditions - Nullité du contrat - Imprudence de la victime - Sanction - Absence de dommages et intérêts. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/10/2005)

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Article : Article de doctrine

Qu'est-ce que la délivrance ? Par Roger Roland. -

ROGER ROLAND |

Dans JURISPRUDENCE DU PORT D'ANVERS (N° ind, 21/11/2003)

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Article : Article de doctrine

La Convention de Budapest (CMNI)

GERARD AUCHTER |

Dans D.E.T. (N° ind, 23/01/2003)

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Article : Jurisprudence

Prescription - Matières civiles - Transport - Courte prescription - Présomption de paiement (non) - Dépôt d'une requête en règlement collectif de dettes - Effet - Renonciation à la prescription acquise. -

JUSTICE DE PAIX DE TOURNAI |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/11/2002)

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Article : Article de doctrine

Transport de choses par route : une nouvelle loi

ALBERT COOLEN |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 08/06/1999)

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Article : Jurisprudence

Contrat de transport. - Marchandises. - Envoi. - Clause contre remboursement. - Prescrite annale. - Non appliquée. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 03/05/1999)

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Article : Jurisprudence

I. Transport international. - Chemin de fer. - Voyageur. - Notion. - Preuve du contrat. - II. Recours entre administrations ferroviaires. - Ordre public (non). - III. Observ. de Guy Block. -

COUR DE CASSATION ; GUY BLOCK |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/02/1997)

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Article : Jurisprudence

Transport. - Contrat de transport. - Contrat de réparation. - Responsabilité. - Prescription. -

JUSTICE DE PAIX DE PATURAGES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/01/1997)

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Article : Article de doctrine

Les Lettres de garantie en droit comparé

KURT FAES |

Dans D.E.T. (N° ind, 10/04/1996)

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Livre

Droit des transports et droit maritime : en vigueur en Belgique au 1er janvier 1993

JACQUES PUTZEYS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Travaux de la Faculté de droit de l'U.C.L. | 1993

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Article : Article de doctrine

La Force obligatoire des règlements-tarifs de la S.N.C.B. à la lumière d'une jurisprudence récente

PASCAL VAN DER WIELEN |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 18/06/1992)

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