Titre : | Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples, et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article; des difficultés ainsi que des principales questions que présentent le texte, la définition des termes de droit et la reprodution des motifs de tous les arrêts-principes : suivi : d'un formulaire : ouvrage destiné aux étudiants en droit : aux personnes chargées d'appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n'ont pu en faire une études spéciale : nouvelle édition : augmentée de la législation et de la jurisprudence de Belgique, du texte du nouveau code de commerce de Hollande, de la comparaison de chacun de ses articles avec l'article correspondant du code français |
Auteurs : | J.-A. ROGRON |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Meline, Cans et compagnie, 1853 |
Collection : | Barreau de Liège. |
Format : | 328 p. / 25 cm. - |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ARCHIVES D03-3 | Livre | Bibliothèque Jacques Henry | Archives | Non-empruntable Exclu du prêt |