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Auteur ALAIN LEBRUN

Documents disponibles écrits par cet auteur (34)

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Article : Jurisprudence

Propriété - Troubles de voisinage - Balance des intérêts - Appréciation du caractère excessif du trouble - Arbres perdant leurs feuilles - Proposition de fournir des sacs permettant de récolter les feuilles mortes - Milieu rural . Observations : Les arbres enfin jugés à l'aune des enjeux climatiques

ALAIN LEBRUN, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (33, 2023)

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Article : Jurisprudence

Environnement - Abus de droit - Arbres et branches - Empiétement - Demande d'abattage et d'élagage abusive . Observations : L'abus de droit rattrapé par la défense de l'intérêt général – les arbres en première ligne

ALAIN LEBRUN, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Article : Jurisprudence

Pouvoir judiciaire - Séparation des pouvoirs - Injonction à l'administration - Respect par l'administration de ses propres règlements - Absence de juridiction. -Observations : Jusqu'où le juge peut-il forcer l'exécutif à agir ? : petit rappel

ALAIN LEBRUN ; JUSTICE DE PAIX DE HERSTAL |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/12/2013)

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Article : Article de doctrine

Une nouvelle cause d'interruption de la prescription civile : le recours au Conseil d'Etat

ALAIN LEBRUN |
Dans REVUE DE DROIT COMMUNAL (N° ind, 01/07/2009)

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$Prescription - Matières pénales - Environnement - Déchets - Exploitation d'une décharge illicite - Infraction - Généralités - Infraction continue - Organe d'une société - Point de départ de la prescription - Fin du mandat. - Observations : le caractère personnel de la prescription pénale – Application au cas de l'enfouissement illicite de déchets$

Article : Jurisprudence

Prescription - Matières pénales - Environnement - Déchets - Exploitation d'une décharge illicite - Infraction - Généralités - Infraction continue - Organe d'une société - Point de départ de la prescription - Fin du mandat. - Observations : le caractère personnel de la prescription pénale – Application au cas de l'enfouissement illicite de déchets

ALAIN LEBRUN ; AXELLE CHARLIER ; COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/07/2008)

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Mémento de l'environnement : édition 2005-2006

ALAIN LEBRUN ; BRUNO LOMBAERT ; KIM ERIC MORIC | Bruxelles : Editions Kluwer | 2005

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Disponible

Article : Article de doctrine

Les Règlements communaux en matière de protection des espèces végétales ou animales en Région wallonne

ALAIN LEBRUN |
Dans REVUE DE DROIT COMMUNAL (N° ind, 24/06/2004)

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Mémento de l'environnement : édition 2003-2004

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2004

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Mémento de l'environnement : édition 2004-2005

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2004

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Mémento de l'environnement : édition 2002-2003

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2002

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Livre

Transparence et droit à l'information

comité de direction de la CUP ; MICHEL-HENRI DEPREZ ; CECILE DE TERWANGNE ; CLAIRE DOYEN ; ALAIN LEBRUN ; JEAN-PIERRE BOURS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2002

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Article : Article de doctrine

Le Rapport sectaire du droit à la nature

ALAIN LEBRUN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 30/01/2001)

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Mémento de l'environnement : édition 2001-2002

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2001

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Mémento de l'environnement : édition 1999-2000

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2000

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Memento de l'environnement : édition 2000-2001

ALAIN LEBRUN | Bruxelles : Editions Kluwer | 2000

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Auteur ALAIN LEBRUN

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Environnement - Abus de droit - Arbres et branches - Empiétement - Demande d'abattage et d'élagage abusive . Observations : L'abus de droit rattrapé par la défense de l'intérêt général – les arbres en première ligne

Pouvoir judiciaire - Séparation des pouvoirs - Injonction à l'administration - Respect par l'administration de ses propres règlements - Absence de juridiction. -Observations : Jusqu'où le juge peut-il forcer l'exécutif à agir ? : petit rappel

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Les Règlements communaux en matière de protection des espèces végétales ou animales en Région wallonne

Mémento de l'environnement : édition 2003-2004

Mémento de l'environnement : édition 2004-2005

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Le Rapport sectaire du droit à la nature

Mémento de l'environnement : édition 2001-2002

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