Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La deuxième mort du « secret bancaire » : vie du droit

FRANCOIS COLLON, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6884, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'entreprise face au risque pénal

ANTOINE LEROY, Directeur de publication ; ANTOINE LEROY, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; FRANCOIS COLLON, Auteur ; DAMIEN HOLZAPFEL, Auteur ; LAURENT KENNES, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur ; FANNY VANSILIETTE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Aspects juridiques de la colocation à 360°

FRANCOIS COLLON, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ULRICH CARNOY, Auteur ; CAROLE DE RUYT, Auteur ; GILLES CARNOY, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (33, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit fiscal et Covid-19

FRANCOIS COLLON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La planification successorale

FRANCOIS COLLON, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; VIRGINIE DEHALLEUX, Auteur ; EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; LORETTE ROUSSEAU, Auteur ; SOPHIE VANHAELST, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Assurance-vie "fonds dédié" en Belgique : état des lieux

MIGUEL MAIRLOT ; FRANCOIS COLLON |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (2-407, 04/07/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Société de droit commun après la loi du 15 avril 2018

FRANCOIS COLLON ; BRIEUC DE HEMPTINNE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Mars, 02/04/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Droit au silence au regard des nouvelles obligations déclaratives à l'impôt des personnes (assurance-vie et structures étrangères)

NATHALIE KUMPS ; FRANCOIS COLLON |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (1, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit des groupes des sociétés : questions pratiques

GEORGES-ALBERT DAL ; CEDRIC ALTER ; OLIVIER CAPRASSE ; FRANCOIS COLLON ; JULIE-ANNE DELCORDE ; MARC FYON ; VIRGINIE GUTMER ; EDOUARD-JEAN NAVEZ | Bruxelles : Larcier | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Les Dessins de la colère : Conférence du Jeune barreau de Bruxelles : séance solennelle de rentrée du 20 janvier 2012

FRANCOIS COLLON ; XAVIER DEWAIDE ; JEAN-PIERRE BUYLE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 06/02/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Compte rendu du grand débat des bâtonniers du barreau de Bruxelles, tenu le 25 février 2011, à l’occasion du bicentenaire du barreau de Bruxelles

JEAN-PIERRE BUYLE ; DIRK VAN GERVEN ; ANTOINE LEROY ; FRANCOIS COLLON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 08/07/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurances. - Système français de bonus-malus. - Absence de violation de la directive "assurance non-vie". - Observations de François Collon. -

FRANCOIS COLLON ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 07/09/2004)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.