Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L e changement de circonstances en droits belge et portugais

RAFAEL JAFFERALI, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (3, 2024)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité civile. - Dommage. - Perte d'une chance. - Notion. - Lien de causalité. - Observations : Perte d'une chance : la jurisprudence de cassation réconciliée

RAFAEL JAFFERALI, Auteur ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6984, 2024)

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Article : Article de doctrine

La réforme du droit des contrats : les principales nouveautés

RAFAEL JAFFERALI, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6924-6925, 2023)

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Livre

La réforme du droit des obligations : présentation générale des livres 1er 5 du nouveau Code civil

THOMAS DERVAL, Directeur de publication ; RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; BENOIT KOHL, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2023

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Livre

Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; SEBASTIEN DE REY, Auteur ; THOMAS DERVAL, Auteur ; ALEXANDRE DURIAU, Auteur ; JEROME HENRI, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CHARLES-EDOUARD LAMBERT, Auteur ; CLEMENT LEGRAND, Auteur ; YANNICK NINANE, Auteur ; RENAUD THUNGEN, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; NASTASSJA WALSCHOT, Auteur ; KEVIN XHEBEXHIA, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2022

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Livre

Manuel de droit de la responsabilité civile

FLORENCE GEORGE, Directeur de publication ; RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; PAULINE COLSON, Auteur ; BERENICE FOSSEPREZ, Auteur ; BORIS GOFFAUX, Auteur ; AUDREY PUTZ, Auteur | Limal : Anthemis | 2022

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2019) (Deuxième partie)

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; LAURA MARCUS, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur ; PHILIPPE CAMPOLINI, Auteur ; MARTINE BERWETTE, Auteur ; JOHN BIART, Auteur ; GUILLAUME CROISANT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6821, 2020)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2019) (Première partie)

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; AXEL MAETERLINCK, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; MICHELE GREGOIRE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6820, 2020)

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Article : Article de doctrine

Clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019 ou le règne de l'incertitude (première partie)

RAFAEL JAFFERALI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Article : Article de doctrine

Clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019 ou le règne de l'incertitude (seconde partie)

RAFAEL JAFFERALI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Article : Article de doctrine

Charge de la preuve de la fourniture d'informations : tentative de conciliation des arrêts de la cour de cassation des 25 juin 2015 et 11 janvier 2019

RAFAEL JAFFERALI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6792, 08/01/2020)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité hors contrat. — Concours de responsabilités. — Généralités. — Responsabilité du fait des choses. — Bâtiment. — Ruine. — Vice de la chose. — Article 1384, alinéa 1er, du Code civil. — Article 1386 du Code civil. — Distinction. — Critère. II. Responsabilité hors contrat. — Obligation de réparer. — Bâtiments. — Responsabilité du fait des choses. — Immeuble. — Propriétaire. — Ruine. — Gardien. — Vice de la chose. — Article 1384, alinéa 1er, du Code civil. — Article 1386 du Code civil. — Distinction. — Critère - Observations : Faut-il sauver l’article 1386 du Code civil ? Réflexion sur le concours entre la responsabilité du fait des choses et celle du fait des bâtiments

JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; RAFAEL JAFFERALI, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2-3, 2019)

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Article : Article de doctrine

Règles générales du droit international privé belge et européen

NADINE WATTE ; RAFAEL JAFFERALI |

Dans REPERTOIRE NOTARIAL (237 - Tome XVIII - Livre I, 05/11/2019)

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Article : Article de doctrine

Perte d'une chance à la croisée des chemins : évolutions et applications jurisprudentielles

SOPHIE GOLDMAN ; RAFAEL JAFFERALI |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (4 +Tables 2018, 09/05/2019)

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Livre

Aspects contractuels du crowdfunding

CAROLINE BOTMAN ; RAFAEL JAFFERALI | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2019

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