Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les dispositions générales et le droit des obligations du nouveau Code civil belge : (livres 1er et 5)

MARCEL FONTAINE, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (1, 2023)

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Livre

Le droit des catastrophes

FLORENCE DANIS, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; MARCEL FONTAINE, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ERIC JACQUES, Auteur ; JEAN-PIERRE KESTELOOT, Auteur ; MARC SNOECK, Auteur ; XAVIER TATON, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur ; CHRISTOPHE VERDURE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit des assurances | 2020

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Article : Article de doctrine

Réformes du droit de la preuve et droit des assurances

MARCEL FONTAINE |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (196, 05/11/2019)

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Livre

Etats généraux du droit médical et dommage corporel / 2ème édition / Sous la ccordination d'Isabelle Lutt, et alii. -

QUENTIN ALALUF ; VALERY DE WULF ; BERNARD DUBUISSON ; VALERIE ENGLEBERT ; JEAN-LUC FAGNART ; MARCEL FONTAINE ; ANOUK GILLE ; ISABELLE LUTTE | Limal : Anthemis | 2018

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Article : Article de doctrine

La Détermination de la valeur assurée en assurances de choses, en particulier celle des oeuvres d'art

MARCEL FONTAINE |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 12/06/2016)

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Livre

Droit des assurances : cinquième édition

MARCEL FONTAINE | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain | 2016

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Article : Article de doctrine

La Théorie de la formation du contrat et la pratique du "closing"

MARCEL FONTAINE |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (3, 10/04/2015)

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Livre

L'Arbitrage et le droit des assurances = Arbitrage en verzekeringsrecht

DIRK DE MEULEMEESTER ; JEAN-PIERRE FIERENS ; MARCEL FONTAINE ; BENOIT LE BARS ; DIDIER MATRAY ; MAUD PIERS ; YVES THIERY ; HERMAN VERBIST | Bruxelles : Larcier | 2015

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Livre

La Nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances

BERNARD DUBUISSON ; MARCEL FONTAINE ; JEAN-CHRISTOPHE ANDRE-DUMONT ; VINCENT CALLEWAERT ; JEAN-MARC BINON ; NICOLAS SCHMITZ | Bruxelles : Larcier | 2015

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Article : Article de doctrine

La Loi du 4 avril 2014 relative aux assurances : présentation générale : disposition relatives au droit du contrat d'assurance

MARCEL FONTAINE ; JEAN-MARC BINON |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (10, 23/12/2014)

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Article : Article de doctrine

Assurance par un non-assureur - clauses de prise en charge de risques, conventions de garantie et contrat d'assurance

MARCEL FONTAINE |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 01/12/2013)

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Livre

L'Art et le droit

GUY KEUTGEN ; VINCENT CALLEWAERT ; SUZANNE CAPIAU ; MARCEL FONTAINE ; PHILIPPE MALHERBE ; PAUL MARTENS ; PIERRE NIHOUL | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2010

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Livre

Droit des assurances : quatrième édition

MARCEL FONTAINE | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain | 2010

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Article : Article de doctrine

La Charge de la preuve des exclusions en droit des assurances

MARCEL FONTAINE |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 24/04/2009)

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Article : Article de doctrine

Le Droit belge des assurances, de 1961 à 2007

MARCEL FONTAINE |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 16/04/2009)

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