Titre : | Les Codes belges annotés : code pénal : interprété par : les enseignements de la doctrine belge : et par : les décisions des justices de paix, des tribunaux de première instance et des cours d'appel et de cassation : de 1814 à 1882 : rapportés dans les ouvrages des criminalistes belges, dans la pasicrisie belge, la Belgique judiciaire et la jurisprudence des tribunaux de première instance : relatifs : 1°au code de 1867, 2°aux principales lois repressives se rattachant au dit code, 3°aux articles non abrogés du code de 1810, 4°à la loi sur les tribunaux de police simple et correctionnelle, 5°à la loi sur les circonstances atténuantes, 6°à la loi sur la détention préventive, 7°au code de la chasse, 8°au code forestier |
Auteurs : | GUSTAVE BELTJENS |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant-Christophe & Cie, éditeurs, 1883 |
Collection : | Barreau de Liège. |
Format : | 669 p. / 28 cm. - |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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