Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le Droit de la propriété industrielle : partie spéciale : III. les créations nouvelles (brevets d'invention, dessins et modèles) : IV. les signes distinctifs (marques, non commercial, appellations d'origine)

PAUL ROUBIER | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1954

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Livre

Le Droit de la propriété industrielle : partie génrérale : I. les droits privatif (histoire et nature juridique, régime intérieur et international) : II. les actions en justice (action en contrefaçon et action en concurrence déloyale)

PAUL ROUBIER | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1952

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Livre

Le Droit espagnol des sociétés anonymes

PHILIPPE DE SOLA CANIZARES ; JOSEPH HAMEL | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1947

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Livre

Le Problème de l'enfance délinquante : l'enfant devant la loi et la justice pénales : étude comparative de la législation relative à la délinquance juvénile, à l'organisation des tribunaux pour enfants et à la procdure concernant les mineurs (évolution historique et état actuel) : travaux et recherches de l'institut de droit comparé de l'université de Paris : IV

H. DONNEDIEU DE VABRES ; MARC ANCEL | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1947

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Les Règles de conflit de lois dans les traités : ouvrage honoré par la faculté de droit de Paris (prix Dennery 1946)

ROBERT PLAISANT | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1946

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La Responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile

EMILE ARRIGHI DE CASANOVA | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1946

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Livre

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle : tome second : troisième édition : ouvrage couronné par l'académie des sciences morales et politiques (prix Dubin Aîné 1932)

HENRI MAZEAUD ; LEON MAZEAUD ; HENRI CAPITANT | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1939

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Livre

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle : tome premier : troisième édition : ouvrage couronné par l'académie des sciences morales et politiques (prix Dubin Aîné 1932)

HENRI MAZEAUD ; LEON MAZEAUD ; HENRI CAPITANT | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 01/01/1938

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La lésion énorme : introduction à l'histoire des sources du droit : publié avec le concours de la fondation universitaire de Belgique

RENE DEKKERS | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1937

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La Nouvelle législation française et internationale de la lettre de change, du billet à ordre et du chèque : avec un exposé sommaire des principales législations étrangères : I : lettre de change et billet à ordre

J. PERCEROU ; J. BOUTEROU | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1937

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Précis élémentaire de droit civil (conforme au programme des examens de capacité et de licence) : Troisème édition entièrement refondue et mise au courant de la législation spécialement des décrets-lois de 1935 et de la jurisprudence au 15 octobre 1936 : tome premier (première année de capacité) : comprenant 1 introduction générale à l'étude du droit, 2 les personnes et les biens, 3 les successions, les donations et les testaments : avec supplément de mise à jour au 15 Octobre 1938 en tête de l'ouvrage

PH. BONNECARRERE ; M. LABORDE-LACOSTE ; LOUIS CREMIEU | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1937

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Livre

Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit interne : compromis, clause compromissoire, arbitrage, sentence arbitrale : suivi de formules pratiques

JEAN ROBERT | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1937

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Livre

L'Obligation d'exploiter et la licence obligatoire en matière de brevets d'invention : étude de droit international et de droit comparé (théorie et jurisprudence)

CASIMIR AKERMAN ; JEAN ESCARA | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1936

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Livre

Responsabilité en matière de transport des bagages par chemins de fer, sur routes, par air, par mer et au point de vue international

JEAN IZE | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1936

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Livre

Boycott en droit anglais : la loi, la doctrine, la jurisprudence

JEAN DUCHOSAL | Paris : Librairie du recueil Sirey | 1935

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