Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Statut social des indépendants : cotisations pour 2024

KATRIEN VAN TILBORG, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1820, 2024)

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Livre

Les réductions de cotisations sociales groupes-cibles

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2024

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Livre

Sécurité sociale : dispositions générales. Charte de l'assuré social

CHARLES-ERIC CLESSE, Directeur de publication ; IVAN BOUIOUKLIEV, Auteur ; MYRIAM COIBION, Auteur ; PIERRE DELCHEVALRIE, Auteur ; THIERRY DRIESSE, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; ZOE TRUSGNACH ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; ANTHONY CUCHE, Auteur ; JASON MARY, Auteur ; HELENE PREUMONT, Auteur ; MARIE-HELENE VRIELINCK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2024

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Article : Article de doctrine

Rémunération alternatives et réductions de cotisations sociales : effets sur le financement, la solidarité et l'équité du régime de sécurité sociale des travailleurs salariés

NICOLAS DOCQUIER, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Bonus à l'emploi renforcé pour les travailleurs ayant un salaire très bas

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau régime social des droits d'auteur : un travail bâclé

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2023)

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Livre

La réduction des cotisations (hors groupes-cibles)

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2023

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Article : Jurisprudence

Sociale zekerheid van de werknemers. - Bijdragen. - Tijdelijke doelgroepvermindering. - Voorwaarde. - Reële werkgelegenheidsschepping in dezelfde technische bedrijfseenheid. - Onderneming ontstaan uit een splitsing van een vennootschap.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1421, 2022)

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Article : Jurisprudence

Sociale zekerheid van de werknemers. - Bijdragen. - Doelgroepvermindering. - Dezelfde technische bedrijfseenheid. - Sociale en economische verwevenheid. - Criteria. : Arbeidshof Gent [Tribunal du travail de Gand]

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1401, 2021)

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Article : Jurisprudence

Sociale zekerheid van de werknemers. - Bijdragen. - Loon. - Begrip. - Arbeidsovereenkomst van bepaalde duur tussen een eerste voetbalclub en een trainer. - Opzeggingsvergoeding bij voortijdige beëindiging door één van de partijen. - Arbeidsovereenkomst van bepaalde duur ondertekend tussen een tweede voetbalclub en dezelfde trainer. - Betaling, door deze voetbalclub, van een vergoeding aan de eerste voetbalclub.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1396, 2021)

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Article : Article de doctrine

Réduction de cotisations de sécurité sociale pour premier engagement

TERRA LABORIS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2021)

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Article : Article de doctrine

Masques au travail

BASTIAENS, NATALIE, Auteur ; VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2021)

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Livre

Le coût salarial d'une entreprise : aspects sociaux et fiscaux

BERNARD MARISCAL, Directeur de publication ; LAURENT DEAR, Directeur de publication ; MAXIME BESEME, Auteur ; CAMELIA CHAKROUN, Auteur ; ASMAA CHERRAK, Auteur ; CHRISTOPHE DELMARCELLE, Auteur ; THERESE DOAT, Auteur ; SARAH GHISLAIN, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; HACHEZ, ALEXANDRE, Auteur ; SYLVIE LACOMBE, Auteur ; JULIE MALINGREAU, Auteur ; JEROME NOEL, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur ; LOIC PELTZER, Auteur ; EMMANUEL PLASSCHAERT, Auteur ; EMMANUEL SAPORITO, Auteur ; SABRINA SCARNA, Auteur ; NICOLAS TANCREDI, Auteur ; PIERRE VANHAVERBEKE, Auteur ; SEBASTIEN WATELET, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Article : Jurisprudence

Sociale zekerheid van de werknemers. - Bijdragen. - Doelgroepvermindering. - Indienstneming door toedoen van een tewerkstellingscel van werknemers die in het kader van een herstructurering ontslagen worden. - Indienstneming van werknemers die als gevolg van het faillissement, de sluiting of de vereffening van de onderneming ontslagen worden. - Voorwaarde. - Nieuwe werkgever. - Begrip.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1378, 2020)

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime de dispense de cotisation pour les travailleurs indépendants en difficulté

NATHALIE DE GROOT |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 29/04/2019)

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