Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les constatations et recommandations du Sénat en matière de lutte contre les violences obstétricales et gynécologiques

ANNE-ISABELLE THUYSBAERT, Auteur ; JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1-2, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La loi ADN en pleine mutation : entre (r)évolution spontanée et altération des droits humains ?

MORANDINI, MARIE, Auteur ; HUGUES, SARAH, Auteur ; JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7011, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Éléments de droit pénal : ancien et nouveau Code pénal

THIERRY MOREAU, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur | Bruxelles : la Charte | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Réforme du droit pénal sexuel et prostitution des personnes majeures : simple effet d'annonce ou véritable avancée sociétale ?

JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur ; MARION DE NANTEUIL, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (9-10, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Logiques et éléments de l'incrimination de sexisme par la loi du 22 mai 2014 : analyse législative et jurisprudentielle

JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (11, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit et psychologie : recueil de textes normatifs à l'intention des étudiants en sciences psychologiques et de l'éducation, et des porteurs du titre de psychologue

JEAN-MARC HAUSMAN ; MATHIAS DE WILDE ; DELPHINE KALLAI ; VALENTINE PENSON | Limal : Anthemis | 2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Le Décret relatif au système d'information santé : l'arrêt n°15/2008 de la Cour constitutionnelle du 14 février 2008 - considérations autour des règles de répartition de compétences en matière de santé et de protection de la vie privée / Jean-Marc Hausman. -

JEAN-MARC HAUSMAN |

Dans REVUE DE DROIT DE LA SANTE (N° ind, 18/05/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Notion d'expulsion collective d'étrangers, prévue à l'article 4 du protocole 4 à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : c'est l'intention qui compte ...

AGLAE DISPA ; JEAN-MARC HAUSMAN |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 19/09/2005)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de criminologie. Tests et banques de données ADN en matière pénale : modes de régulation et de contrôle

JEAN-MARC HAUSMAN |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 07/06/2005)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.