Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le temps des MARCs

MAXIME BERLINGIN, Directeur de publication ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; CATHERINE DELFORGE, Auteur ; CLAIRE LARUE, Auteur ; FRANCOISE LEFEVRE, Auteur ; MAXIME MARCHANDISE, Auteur ; CARINE SERON, Auteur ; MAXIME TECQMENNE, Auteur ; NATHALIE UYTTENDAELE, Auteur ; OLIVIER VAN DER HAEGEN, Auteur ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2021

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Article : Article de doctrine

Article 2277 du Code civil et répétition de l'indu : la Cour constitutionnelle un pas trop loin ?

MAXIME MARCHANDISE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6733, 02/06/2018)

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Livre

Le Code judiciaire en pot-pourri : Promesses, réalités et perspectives

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; FRANCOIS BALOT ; CECILE DE BOE ; ANNE DECROES ; ARNAUD HOC ; PAULINE KNAEPEN ; VINCENT MACQ ; MAXIME MARCHANDISE | Bruxelles : Larcier | 2016

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Livre

Pot-pourri 1 et autres actualités de droit judiciaire

HAKIM BOULARBAH ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; DOMINIQUE MOUGENOT ; MAXIME MARCHANDISE ; MARC BAETENS-SPETSCHINSKY ; JUSTIN VANDERSCHUREN ; MAXIME STASSIN ; VANESSA GRELLA | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2016

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Article : Article de doctrine

L'Interruption de la prescription libératoire par une lettre d'avocat

MAXIME MARCHANDISE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 25/04/2015)

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Article : Article de doctrine

Petites causes, grands effets

MAXIME MARCHANDISE ; BERTRAND DE CONINCK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 07/02/2015)

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Article : Jurisprudence

I. Convention. - Prêt. - Consensualisme. -II. Convention. - Prêt de consommation. - Preuve. -III. Action contractuelle. - Prêt. - Absence de terme. - Prescription extinctive. - Commencement du délai. -IV. Prescription extinctive. - Interpellation par le créancier prévue dans la convention. - Condition suspensive (non). -Observations : De la prescription de l'action en remboursement d'un prêt consenti sans terme fixe

MAXIME MARCHANDISE ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE CHARLEROI |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/10/2014)

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Livre

De Page : traité de droit civil belge, tome VI : la prescription : principes généraux et prescription libératoire

MAXIME MARCHANDISE | Bruxelles : Larcier | De Page. | 2014

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Article : Article de doctrine

A propos d'une prescription qui n'est pas : la péremption de l'instance

MAXIME MARCHANDISE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6510, 26/02/2013)

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Livre

La Prescription libératoire en matière civile

MAXIME MARCHANDISE | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2007

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité - Généralités - Faute - Notion - Conscience au moment des faits - Preuve. -II. Responsabilité - Anormaux - Obligation de réparer - Pouvoir d'appréciation du juge. -Observations : l'article 1386bis du code civil : à victime assurée, assureur victime ?

MAXIME MARCHANDISE ; JUSTICE DE PAIX DE GRACE-HOLLOGNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/10/2004)

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