Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Sociétés - Sociétés anonymes - Action en paiement d'un compte courant - Prescription - Matières civiles - Délai

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Apport de branche d'activité ou d'universalité : projet d'avis CNC

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (877, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Cession au copropriétaire actionnaire : le droit de vente pas discriminatoire

MARC DE MUNTER, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1738, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

I.Preuve - Matières civiles - Preuves produites illégalement - Écartement des débats - Conditions. II.Compétence d'attribution - Demande d'exclusion d'un actionnaire de société - Compétence du président du tribunal de l'entreprise siégeant comme en référé pour trancher les questions relatives à la propriété des actions. III.Sociétés - Sociétés anonymes - Exclusion d'un actionnaire - Justes motifs - Imputabilité - Appréciation par le juge - Devoir de loyauté et de discrétion des administrateurs et actionnaires.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (8, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le nouveau droit des sociétés en pratique : questions choisies

VICTORIA PALM, Directeur de publication ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; WIM DAVID, Auteur ; PATRICK DE WOLF, Auteur ; CHRISTIAN DUVIEUSART, Auteur ; DEBORAH GOL, Auteur ; AURORE JANSEN, Auteur ; ERIC POTTIER, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Société anonyme

YVES DE CORDT, Directeur de publication ; CALLENS, GAUTHIER, Auteur ; CAUTAERTS, AURELIE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; FAMENT, THOMAS, Auteur ; FOSSEPREZ, ELLIOTT, Auteur ; JEAN-MARC GOLLIER, Auteur ; ALICE HANNOUILLE, Auteur ; TISSOT, NIKITA, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Sociétés - Sociétés anonymes - Décharge des administrateurs - Actes faits en violation des statuts ou du Code des sociétés - Obligation d'indiquer spécialement ces actes dans la convocation de l'assemblée générale

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (30, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La loi modifiant le Code des sociétés et des associations : réparations et précisions en ce qui concerne les sociétés (1ère partie)

TILQUIN, THIERRY, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Eléments de droit des sociétés et des associations

MICHEL DE WOLF, Auteur ; PATRICK SAERENS, Auteur ; PATRICK DE WOLF, Auteur ; FABIAN TCHEKEMIAN, Auteur ; KOEN GEENS, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

La gouvernance des sociétés au 21ème siècle

ROMAN AYDOGDU, Auteur ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; JULIE-ANNE DELCORDE, Auteur ; PHILIPPE LAMBRECHT, Auteur ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; VALERIE SIMONART, Auteur ; THIERRY TILQUIN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Limal : Anthemis | Droit et pratique des sociétés | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Eléments de droit des sociétés et des associations

MICHEL DE WOLF ; PATRICK DE WOLF ; PATRICK SAERENS ; FABIAN TCHEKEMIAN | Limal : Anthemis | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Introduction au Code des sociétés et des associations : à l'attention du notariat

TRISTAN HAUWAERT ; WOUTER ROEGIERS ; SEBASTIAN ROELAND ; PHILIPPE BOSSELER, Préfacier, etc. ; PIERRE NICAISE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Manuel du droit de l'entreprise

HENRI CULOT ; YVES DE CORDT ; HERVE JACQUEMIN ; THIERRY LEONARD ; CATHERINE DELFORGE ; YVES POULLET | Limal : Anthemis | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le nouveau droit des sociétés et des associations : analyse critique et modèles de clauses commentés

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; ALAIN CAPRASSE, Auteur ; MICHEL COIPEL, Auteur ; COMANS, MAGALI, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur ; JULIE-ANNE DELCORDE, Auteur ; CATHERINE HATERT, Auteur ; TRISTAN HAUWAERT, Auteur ; FREDERIC MAGNUS, Auteur ; SOPHIE MAQUET, Auteur ; ADRIEN NAVEZ, Auteur ; PIERRE NICAISE, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; TERFVE, JEROME, Auteur ; THIERRY TILQUIN, Auteur ; VAN EGEREN, XAVIER, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Nouveau droit des sociétés et des associations : le CSA sous la loupe

OLIVIER CAPRASSE ; ROMAN AYDOGDU ; MICHEL COIPEL ; GILLES COLLARD ; LUDO CORNELIS ; LUC DE BROE ; YVES DE CORDT ; ALEXANDRE DE SELYS LONGCHAMPS | Limal : Anthemis | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable