Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'expertise judiciaire en matière pénale

FREDERIC LUGENTZ, Auteur | Limal : Anthemis | Criminalis | 2024

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Article : Article de doctrine

La primauté du droit international sur le droit national : la jurisprudence de la Cour de cassation en matière pénale

FREDERIC LUGENTZ, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6869, 2021)

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Livre

L'entreprise face au risque pénal

ANTOINE LEROY, Directeur de publication ; ANTOINE LEROY, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; FRANCOIS COLLON, Auteur ; DAMIEN HOLZAPFEL, Auteur ; LAURENT KENNES, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur ; FANNY VANSILIETTE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2021

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Article : Article de doctrine

Loi des 5 et 17 mai 2019 et le droit pénal des affaires : aspects économiques du droit pénal, droit pénal fiscal et moralisation de la vie publique : des nouveautés en droit pénal et en procédure pénale

VERONIQUE TRUILLET ; FREDERIC LUGENTZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Livre

Les infractions : volume 2 : les infractions contre les personnes

MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; HENRI D. BOSLY, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; AXEL DELANNAY, Auteur ; IGNACIO DE LA SERNA, Auteur ; THIBAULT DE SAUVAGE, Auteur ; CHRISTIAN DE VALKENEER, Auteur ; FREDERIC KURZ, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur ; PIERRE MAGNIEN, Auteur ; NATHALIE VAN DER EECKEN, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; ISABELLE WATTIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2020

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Article : Article de doctrine

Effets de l'irrégularité de la preuve dans la procédure pénale : trois ans d'application de la loi du 24 octobre 2013

FREDERIC LUGENTZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/01/2017)

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Livre

La Preuve en matière pénale : sanction des irrégularités

FREDERIC LUGENTZ | Limal : Anthemis | Criminalis | 2017

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Livre

La Preuve en matière pénale : sanction des irrégularités

FREDERIC LUGENTZ | Limal : Anthemis | Criminalis | 2017

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Article : Article de doctrine

La Procédure d'appel

FREDERIC LUGENTZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6653, 27/06/2016)

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Article : Article de doctrine

Notion de faux punissable et assiette de la confiscation : la Cour de cassation entre innovation et rappel de quelques principes - A propos de l'arrêt du 23 septembre 2015

FREDERIC LUGENTZ |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (2, 2016)

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Article : Article de doctrine

La Sanction de l'irrégularité de la preuve en matière pénale après la loi du 24 octobre 2013

FREDERIC LUGENTZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 21/02/2015)

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Livre

Saisie et confiscation en matière pénale

FREDERIC LUGENTZ ; DAMIEN VANDERMEERSCH | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2015

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L'Entraide pénale internationale en Suisse, en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg

FREDERIC LUGENTZ ; JACQUES RAYROUD ; MICHEL TURK | Bruxelles : Larcier | 2014

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Article : Article de doctrine

De nouvelles modifications à la législation réprimant la traite des êtres humains et les marchands de sommeil

FREDERIC LUGENTZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 14/12/2013)

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Article : Article de doctrine

Le Blanchiment, les conséquences du point de vue de la procédure pénale de ses caractéristiques et la saisine du juge d'instruction

FREDERIC LUGENTZ |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (2-3, 2013)

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Livre

Droit pénal en questions

CLOTHILDE HOFFMANN ; FREDERIC LUGENTZ ; DAMIEN VANDERMEERSCH ; JOELLE VAN EX ; CHRISTINE GUILLAIN ; PIERRE JADOUL | Limal : Anthemis | 2013

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Article : Article de doctrine

Saisie et confiscation par équivalent d'avantages patrimoniaux tirés directement des infractions et d'immeubles: pour un régime enfin cohérent ?

FREDERIC LUGENTZ |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 27/12/2012)

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Livre

Les Infractions : volume 4 : les infractions contre la foi publique

CHRISTIAN DE VALKENEER ; HENRI D. BOSLY ; MARIE-AUDE BEERNAERT ; DAMIEN DILLENBOURG ; FREDERIC LUGENTZ ; JULIEN MOINIL ; GIAN-FRANCO RANERI | Bruxelles : Larcier | 2012

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Article : Article de doctrine

La Convention de Varsovie du 16 mai 2005 ou la modernisation des moyens destinés à favoriser, en Europe, l'entraide internationale en matière pénale dans le cadre des enquêtes relatives au blanchiment et aux transactions financières suspectes

FREDERIC LUGENTZ, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (4, 2010)

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Traite des êtres humains : actes du colloque du 26 mai 2010 à The International Auditorium

CHARLES-ERIC CLESSE, Directeur de publication ; FREDERIC KURZ, Auteur ; STEF JANSSENS, Auteur ; PATRICIA LE COCQ, Auteur ; CHRISTIAN MEULDERS, Auteur ; DENIS XHROUET, Auteur ; SANDRINE FRANCOIS, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2010

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Article : Jurisprudence

Procédure pénale. – Harcèlement. – Plainte de la veuve de la victime. – Saisine irrégulière du juge d’instruction. – Poursuites irrecevables. – Citation directe subséquente du chef d’homicide involontaire. – Régularité des preuves. – Recevabilité de l’action. -Observations : l’irrégularité de la saisine du juge d’instruction et le sort des actes accomplis - Faut-il jeter le bébé avec l’eau du bain ?

FREDERIC LUGENTZ ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/06/2008)

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Article : Article de doctrine

Le Point sur la responsabilité pénale des personnes morales

FREDERIC LUGENTZ ; OLIVIER KLEES |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 06/06/2008)

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Article : Article de doctrine

Le Principe non bis in idem et le cumul des sanctions administratives et pénale à l'épreuve de la Cour constitutionnelle

FREDERIC LUGENTZ |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 03/04/2008)

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Livre

Les méthodes particulières de recherche : bilan et critiques des lois du 6 janvier 2003 et du 27 décembre 2005

FREDERIC UREEL, Artiste ; BERTRAND RENARD, Auteur ; MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; MARC NEVE, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; VINCENT LETELLIER, Auteur ; CLAUDE BOTTAMEDI, Auteur ; CHRISTIAN DE VALKENEER, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur ; CHRISTOPHE MARCHAND, Auteur ; CHRISTINE GUILLAIN, Auteur ; YVES CARTUYVELS, Auteur ; GIAN-FRANCO RANERI, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2007

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Article : Article de doctrine

PRINCIPE NON BIS IN IDEM ET LE CUMUL DES SANCTIONS ADMINISTRATIVE ET PENALE A L'EPREUVE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE

FREDERIC LUGENTZ |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2007)

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