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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Révision - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Saisine permanente - Élément nouveau - Élément sensible - Clause particulière - Circonstances nouvelles et indépendantes de la volonté des parties - Âge des enfants (non) - Principe de continuité - Rythme professionnel - Charge de la preuve - Intérêt des enfants - Viol

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

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Article : Article de doctrine

Viol - Élément matériel - Absence de consentement - Vulnérabilité de la victime - Maladie mentale - Présomption (non) - Preuve - Matières pénales

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2024)

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Livre

Droit pénal sexuel : nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain

THIERRY BAYET, Directeur de publication ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Directeur de publication ; CHANTAL ALBERTY, Auteur ; THIERRY BAYET, Auteur ; EMMA BOURCELET, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2023

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Article : Article de doctrine

La réforme du droit pénal sexuel en cinq points

MONA GIACOMETTI, Auteur |
Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (1, 2023)

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Article : Article de doctrine

La réforme du droit pénal sexuel

THOMAS HENRION, Auteur |
Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (693, 2022)

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$I.Infraction - Généralités - Viol - Consentement - Fragilité psychologique de la victime - Chantage affectif - Abus. II.Infraction - Généralités - Viol - Viol en groupe - Consentement - Insistance des auteurs - Effet de groupe - Renonciation de la victime à s'opposer physiquement. III.Infraction - Complicité et corréité - Viol - Assistance passive des auteurs. - Observations : L'absence de consentement dans l'infraction de viol$

Article : Jurisprudence

I.Infraction - Généralités - Viol - Consentement - Fragilité psychologique de la victime - Chantage affectif - Abus. II.Infraction - Généralités - Viol - Viol en groupe - Consentement - Insistance des auteurs - Effet de groupe - Renonciation de la victime à s'opposer physiquement. III.Infraction - Complicité et corréité - Viol - Assistance passive des auteurs. - Observations : L'absence de consentement dans l'infraction de viol

OLIVIER BASTYNS, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2022)

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Article : Jurisprudence

Viol - Élément matériel - Absence de consentement - Surprise - Stratagème destiné à dissimuler son identité et ses caractéristiques physiques

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2022)

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Livre

Actualités en matière de droit pénal sexuel

PAULINE COLSON, Directeur de publication ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; ELISE DELHAISE, Auteur ; THOMAS HENRION, Auteur | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2022

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Livre

Le nouveau droit pénal sexuel

ANTHONY RIZZO, Directeur de publication ; MARYSE ALIE, Auteur ; OLIVIER BASTYNS, Auteur ; DIANE BERNARD, Auteur ; CHLOE BRIERE, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; MONA GIACOMETTI, Auteur ; ANNE KARCHER, Auteur ; LAURE LETELLIER, Auteur ; ANTHONY RIZZO, Auteur ; ISABELLE WATTIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

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Article : Jurisprudence

I.Viol - Élément moral - Faute intentionnelle - Preuve - Matières pénales. II.Viol - Élément matériel - Absence de consentement - Présomption de consentement (non) - Preuve - Matières pénales. Observations : Le viol, l'absence de consentement de la victime et la connaissance de ce refus par l'auteur

FRANKLIN KUTY, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 2021)

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Article : Article de doctrine

Une justice rapide, ferme et humaine sur le terrain

DAMIEN CHEVALIER, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6848, 2021)

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$Imprescriptibilité des infractions sexuelles commises sur des mineurs : l'effet boomerang pour les victimes d'une législation émotionnelle$

Article : Article de doctrine

Imprescriptibilité des infractions sexuelles commises sur des mineurs : l'effet boomerang pour les victimes d'une législation émotionnelle

ANTOINE LEROY |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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Article : Jurisprudence

Viol - Absence de consentement - Enumération légale - Présomption d'absence de consentement - Enumération exemplative

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (16, 2020)

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Article : Jurisprudence

I. Viol - Pénétration vaginale - Absence de contact physique entre l'auteur et la victime - Auto-pénétration sexuelle par la victime sous la contrainte. II. Attentat à la pudeur - Menaces - Absence de contact physique entre l'auteur et la victime. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/09/2018)

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Article : Jurisprudence

I.Viol - Jouissance de la victime - Absence de consentement (oui).II.Viol - Sidération de la victime - Absence de consentement (oui). -

COUR DE CASSATION DE FRANCE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/07/2017)

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Viol - Élément matériel - Absence de consentement - Vulnérabilité de la victime - Maladie mentale - Présomption (non) - Preuve - Matières pénales

Droit pénal sexuel : nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain

La réforme du droit pénal sexuel en cinq points

La réforme du droit pénal sexuel

Viol - Élément matériel - Absence de consentement - Surprise - Stratagème destiné à dissimuler son identité et ses caractéristiques physiques

Actualités en matière de droit pénal sexuel

Le nouveau droit pénal sexuel

Une justice rapide, ferme et humaine sur le terrain

Imprescriptibilité des infractions sexuelles commises sur des mineurs : l'effet boomerang pour les victimes d'une législation émotionnelle

Viol - Absence de consentement - Enumération légale - Présomption d'absence de consentement - Enumération exemplative

I. Viol - Pénétration vaginale - Absence de contact physique entre l'auteur et la victime - Auto-pénétration sexuelle par la victime sous la contrainte. II. Attentat à la pudeur - Menaces - Absence de contact physique entre l'auteur et la victime. -

I.Viol - Jouissance de la victime - Absence de consentement (oui).II.Viol - Sidération de la victime - Absence de consentement (oui). -

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