Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

PIERRE MOERYNCK, Directeur de publication ; JEAN-MARC SECRETIN, Directeur de publication ; LOUIS VANSNICK, Directeur de publication ; CECILE VERCHEVAL, Auteur ; CHARLES-HUBERT BORN, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; JEAN-NOEL KRAEWINKELS, Auteur ; DAVID RIBANT, Auteur ; GAETAN VANHAMME, Auteur ; MARIE JADOUL, Auteur ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur ; CATHERINE ROELANTS, Auteur ; VALERY DE WULF, Auteur ; PIERRE MOERYNCK, Auteur ; FRANCOIS BALOT, Auteur ; LOUIS VANSNICK, Auteur ; JEAN-MARC SECRETIN, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; FRANCOIS TULKENS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Association Belge Francophone pour le Droit de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme-Environnement | 2022

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Livre

Code du développement territorial (CoDT) commenté - 2020

CHARLES-HUBERT BORN, Directeur de publication ; GUILLAUME BURTON, Auteur ; SOPHIE CHARLIER, Auteur ; MICHEL DELNOY, Auteur ; BENOIT HAVET, Auteur ; ELODIE HEMBERG, Auteur ; B. GERVASONI, Auteur ; MATHIEU GUIOT, Auteur ; MARC JOASSART, Auteur ; DOMINIQUE LAGASSE, Auteur ; SYLVIANE LEPRINCE, Auteur ; VINCENT LETELLIER, Auteur ; JEAN-BAPTISTE LEVAUX, Auteur ; PIERRE MOERYNCK, Auteur ; FRANCOIS ONCLIN, Auteur ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur ; ALEXANDRE PIRSON, Auteur ; LIONEL-ALBERT BAUM, Auteur | Kluwer | 2020

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Livre

Évolutions récentes dans la protection du patrimoine

MARIE-SOPHIE DE CLIPPELE, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS NEURAY, Directeur de publication ; MICHEL QUINTIN, Directeur de publication ; MICHEL DELNOY, Auteur ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur ; Q. DE RADIGUES, Auteur ; ANNABELLE VANHUFFEL, Auteur ; PIERRE-YVES MELOTTE, Auteur ; FRANCIS HAUMONT, Auteur ; VERONIQUE VAN BUNNEN, Auteur ; OLIVIA VAN DER KINDERE, Auteur ; ANNE MIE DRAYE, Auteur ; LUCIE LAMBRECHT, Auteur ; CHARLOTTE SARTORI, Auteur ; SABINE HERZET, Auteur ; JULIA MESS, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2020

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Article : Article de doctrine

L'Infraction de maintien et l'amnistie en droit wallon de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire

ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans PLI JURIDIQUE (43, 2018)

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Article : Article de doctrine

La loi du 14 juillet 1961 et les pelouses

ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT RURAL (3, 2014)

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Livre

Le Code wallon du développement territorial

MICHEL DELNOY ; CHARLES-HUBERT BORN ; LUC DONNAY ; YVES HANIN ; FRANCIS HAUMONT ; DOMINIQUE LAGASSE ; JEAN-FRANCOIS NEURAY ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY | Bruxelles : Larcier | 2014

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Article : Article de doctrine

Le Décret du 24 mai 2007 relatif aux infractions et aux sanctions en matière d'urbanisme

ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 03/02/2009)

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Article : Article de doctrine

L'Identification des biens relevant du patrimoine

ISABELLE JEURISSEN ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 19/12/2006)

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Article : Article de doctrine

Les Changements d'exploitant et la nouvelle information notariale. En marge du CWATUP : la cession des permis d'environnement, des permis uniques et des déclarations pour les établissements de classe 3

ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 16/07/2003)

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Article : Article de doctrine

Eau et conservation de la nature en droit, vers une difficile intégration ?

CHARLES-HUBERT BORN ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 20/12/2002)

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Article : Article de doctrine

Bois et forêts : propos sur le morcellement des biens forestiers

ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 30/01/2001)

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Article : Article de doctrine

Environnement, loisirs et tourisme : numéro spécial

NICOLAS DE SADELEER ; ALAIN LEBRUN ; FRANCOISE LAMBOTTE ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY ; MICHEL DELNOY ; JEAN-FRANCOIS NEURAY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 09/11/1998)

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Livre

La Réforme du droit wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme : actes du colloque interuniversitaire organisé à Liège, les 5 et 6 mars 1998, par les facultés de droit ... -

DOMINIQUE LAGASSE ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY ; FRANCIS HAUMONT ; MICHEL PAQUES ; PHILIPPE BOUILLARD ; BERNARD PAQUES ; JEAN-FRANCOIS NEURAY | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1998

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Livre

Droit de l'urbanisme et de l'environnement

MICHEL PAQUES, Directeur de publication ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY ; JEAN-FRANCOIS NEURAY ; FRANCIS HAUMONT ; MICHEL DELNOY ; FRANCOISE LAMBOTTE ; VIVIANE HAENEN | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1997

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Article : Article de doctrine

Le Boisement des terres agricoles

ETIENNE ORBAN DE XIVRY |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 11/08/1993)

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