Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Trajet de réintégration pour les travailleurs en incapacité de tavail et trajet de retour au travail : quels sont les acteurs, les implications pratiques de chacune de ces procédures pour les travailleurs concernés et les liens entre celles-ci ?

BERNARD, PASCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (726, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Travailleur protégé. - Indemnité variable de protection. - Demande de réintégration. - Introduite soit par le travailleur, soit par l'organisation syndicale qui a présenté sa candidature aux élections sociales.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1488, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'incapacité de travail

FRANCE LAMBINET, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; CATHERINE COOMANS, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur | Limal : Anthemis | Les cahiers de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I. Contrat de travail - Droits et obligations des parties - Incapacité de travail définitive - Point de départ du délai de douze mois dont dispose l'employeur pour proposer le trajet de réintégration. . II. Contrat de travail - Fautes commises par chacune des parties - Résolution judiciaire du contrat de travail aux torts partagés des deux parties.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Refus du plan de réintégration : conditions, contrôle judiciaire et discrimination fondée sur le handicap : quelques observations en marge de la Cour Trav. Bruxlles, 6juillet 2021

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (2, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Incapacité et inaptitude au travail : droits et obligations de l'employeur et du travailleur

MICHEL DAVAGLE, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Trajet retour au travail : le projet de loi responsabilise aussi les travailleurs

Dans BILAN (873, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le droit de la santé et du bien-être au travail : prévention-(Ré-)intégration-Indemnisation

JACQUES VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; HENRI FUNCK, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Modification d'un élément du contrat de travail. - Fonction. - Service. - Motif médical. - Demande de réintégration. - Exécution de bonne foi. - Examen médical. - Violation des dispositions réglementaires. - Responsabilité civile.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1405, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Rupture pour force majeure médicale. - Incapacité de travail. - Conditions. - Trajet de réintégration.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1403, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIe siècle

LAURENT DEAR, Directeur de publication ; EMMANUEL PLASSCHAERT, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2018

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

SUBVENTION POUR LA REINTEGRATION DES TRAVAILLEURS EN INCAPACITE

LUDO DIRIX |

Dans R.D.T. (N° ind, 01/01/1992)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.