Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur JEREMIE VAN MEERBEECK

Documents disponibles écrits par cet auteur (24)

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Livre

Les principes généraux du droit privé

JEREMIE VAN MEERBEECK, Directeur de publication ; YANNICK NINANE, Directeur de publication ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; NICOLAS B. BERNARD, Auteur ; ESTELLE BIJNENS, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Article : Article de doctrine

Chronique d'un revirement annoncé : la Cour suprême des Etats-Unis révoque le droit à l'avortement

FRANCOIS VAN DER MENSBRUGGHE, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6920, 2022)

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Livre

Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; SEBASTIEN DE REY, Auteur ; THOMAS DERVAL, Auteur ; ALEXANDRE DURIAU, Auteur ; JEROME HENRI, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CHARLES-EDOUARD LAMBERT, Auteur ; CLEMENT LEGRAND, Auteur ; YANNICK NINANE, Auteur ; RENAUD THUNGEN, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; NASTASSJA WALSCHOT, Auteur ; KEVIN XHEBEXHIA, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2022

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Article : Article de doctrine

L'arrêt Le Ski : épée à Bruxelles, bouclier à Strasbourg ?

JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6869, 2021)

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Livre

La Distinction entre droit public et droit privé : pertinence, influences croisées et questions transversales

JEREMIE VAN MEERBEECK ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX ; THIERRY LEONARD ; BRUNO LOMBAERT ; FRANCOIS BELLEFLAMME ; NICOLAS BERNARD ; TOM COPPEE ; LUDO CORNELIS | Limal : Anthemis | 2019

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Livre

Distinction entre droit public et droit privé : pertinence, influences croisées et questions transversales

JEREMIE VAN MEERBEECK ; FRANCOIS BELLEFLAMME ; NICOLAS BERNARD ; TOM COPPEE ; LUDO CORNELIS ; EDOUARD CRUYSMANS ; HENRI CULOT ; HADRIEN DASNOY | Limal : Anthemis | 2019

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Article : Article de doctrine

Théorie relationnelle de l'échange de Ian R. Macneil : regareds privatistes

CATHERINE DELFORGE ; PIERRE-PAUL VAN GEHUCHTEN ; CORINE BOISMAIN ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; ALAIN STROWEL |
Dans REVUE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDES JURIDIQUES (76, 29/05/2017)

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Article : Article de doctrine

Région Bruxelles-Capitale : rapport de la mission d'étude visant à baliser la problématique du bail d'habitation en Région de Bruxelles-Capitale

YANNICK NINANE ; NICOLAS BERNARD ; LAURENT DEBROUX ; DIANE SPROCKEELS ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; JEAN VAN ZUYLEN |
Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (3, 07/03/2017)

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Livre

L'accès à la justice

JEREMIE VAN MEERBEECK ; ALBERT-L. FETTWEIS ; PATRICK GIELEN ; JEAN-PIERRE JACQUES ; ISABELLE REUSENS ; DAMIEN VANDERMEERSCH ; CAROLINE VERBRUGGEN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2017

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Livre

Les Nullités en droit privé : état des lieux et perspectives

CATHERINE DELFORGE ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; NICOLAS BERNARD ; HENRI CULOT ; GABRIELA DE PIERPONT ; LAURENT DEBROUX ; GAELLE FRUY ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN | Limal : Anthemis | 2017

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Article : Article de doctrine

Penser par cas

JEREMIE VAN MEERBEECK ; FRANCOIS OST ; JEREMY PERELMAN ; DAVID FENNELLY |
Dans REVUE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDES JURIDIQUES (73, 23/01/2015)

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Livre

Bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

NICOLAS BERNARD ; MATHIEU HIGNY ; BERNARD LOUVEAUX ; THIERRY MARCHANDISE ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; MATTHIEU VAN MOLLE | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2015

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Livre

Le droit de l'Union européenne et le juge belge

NICOLAS CARIAT, Directeur de publication ; JANEK T. NOWAK, Directeur de publication ; ISABELLE BAMBUST, Auteur ; THOMAS BOMBOIS, Auteur ; NATHAN CAMBIEN, Auteur ; TIM CORTHAUT, Auteur ; PAUL DERMINE, Auteur ; DAMIEN GERARD, Auteur ; LUC LEBOEUF, Auteur ; AURORE PERCY, Auteur ; SYLVIE SAROLEA, Auteur ; JANEK T. NOWAK, Auteur ; SVEN SOBRIE, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur ; MARIEKE VAN NIEUWENBORGH, Auteur ; WILLEM VERRIJDT, Auteur ; KRIS WAUTERS, Auteur ; BRITT WEYTS, Auteur ; JONATHAN WILDEMEERSCH, Auteur ; KOEN LENAERTS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2015

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Article : Jurisprudence

Procédure pénale. - Cour d’assises. - Article 6.1 de la Conv. eur. dr. h.. - Procès équitable. - Obligation de motivation du verdict. - Conditions. -Observations : La motivation en matière pénale : nul n’est censé ignorer les raisons de sa condamnation

JEREMIE VAN MEERBEECK ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/01/2013)

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Article : Jurisprudence

Procédure pénale. - Cour d'assises. - Article 6.1 Conv. eur. dr. h. - Procès équitable. - Obligation de motivation du verdict. - Conditions. - Alternatives susceptibles de pallier l'absence de motivation. - Observations : l'exigence de motivation imposée aux jurys : deux poids, deux mesures ?

JEREMIE VAN MEERBEECK ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 16/11/2010)

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La Distinction entre droit public et droit privé : pertinence, influences croisées et questions transversales

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Région Bruxelles-Capitale : rapport de la mission d'étude visant à baliser la problématique du bail d'habitation en Région de Bruxelles-Capitale

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Bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

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Procédure pénale. - Cour d’assises. - Article 6.1 de la Conv. eur. dr. h.. - Procès équitable. - Obligation de motivation du verdict. - Conditions. -Observations : La motivation en matière pénale : nul n’est censé ignorer les raisons de sa condamnation

Procédure pénale. - Cour d'assises. - Article 6.1 Conv. eur. dr. h. - Procès équitable. - Obligation de motivation du verdict. - Conditions. - Alternatives susceptibles de pallier l'absence de motivation. - Observations : l'exigence de motivation imposée aux jurys : deux poids, deux mesures ?

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