Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Grandeur et décadence de la distinction entre les personnes et les choses en droit civil contemporain

SIMEON PATRICE KOUAM, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'animal, quasi-chose ou quasi-personne ?

DESPRET, AMANDINE, Auteur |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (2, 2022)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence

DANDOY, NATHALIE, Auteur ; YVES-HENRI LELEU, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; MAITE BEAGUE, Auteur ; COUNE, MANON, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2019) (Première partie)

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; AXEL MAETERLINCK, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; MICHELE GREGOIRE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6820, 2020)

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Livre

Droit des personnes et des familles

YVES-HENRI LELEU, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2020

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Livre

Droit des transports

JEAN-PIERRE KESTELOOT, Auteur ; ARNAUD HOC, Préfacier, etc. | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | Droit actuel. | 2020

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Livre

Les infractions : volume 2 : les infractions contre les personnes

MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; HENRI D. BOSLY, Auteur ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; AXEL DELANNAY, Auteur ; IGNACIO DE LA SERNA, Auteur ; THIBAULT DE SAUVAGE, Auteur ; CHRISTIAN DE VALKENEER, Auteur ; FREDERIC KURZ, Auteur ; FREDERIC LUGENTZ, Auteur ; PIERRE MAGNIEN, Auteur ; NATHALIE VAN DER EECKEN, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; ISABELLE WATTIER, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2020

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Livre

Actualités du droit des personnes et des familles : le point en 2018

DIDIER PIRE ; BEATRICE BERTRAND ; FRANCOIS DEGUEL ; FREDERIK FOGLI ; NICOLE GALLUS ; JULIE LARUELLE ; JORDAN OPRENYESZK | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de nitescence après l'incognito ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (6, 2016)

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Livre

Droit des personnes et des familles : 3ème édition

YVES-HENRI LELEU | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2016

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Livre

Traité de droit civil belge : tome I : les personnes : volume 1 : personnalité juridique, relations familiales

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL ; CHARLOTTE AUGHUET ; LAURENT BARNICH ; DIDIER CARRE ; NICOLE GALLUS ; GUY HIERNAUX ; NATHALIE MASSAGER ; SILVIA PFEIFF | Bruxelles : Bruylant-Larcier | De Page. | 2015

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Livre

Traité de droit civil belge : tome I : les personnes : volume 2 : incapables, droit judiciaire familial, questions de droit international privé

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL ; CHARLOTTE AUGHUET ; LAURENT BARNICH ; DIDIER CARRE ; NICOLE GALLUS ; GUY HIERNAUX ; NATHALIE MASSAGER ; SILVIA PFEIFF | Bruxelles : Bruylant-Larcier | De Page. | 2015

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Article : Jurisprudence

I.Infraction - Généralités - Lois, décrets et arrêtés - Infractions prévues par un arrêté royal pris en exécution d'une loi - Abrogation de la loi - Absence d'abrogation implicite de l'arrêté royal.II.Infraction - Personnes morales - Responsabilité conjointe de la personne physique - Conditions.

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/10/2014)

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Article : Article de doctrine

La Loi du 17 mars 2013 réformant les régimes d'incapacité et instaurant un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine

THIERRY DELAHAYE ; FLORENCE HACHEZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 29/06/2013)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2012) (Première partie)

NICOLE GALLUS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 25/05/2013)

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