Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La classification des nullités

ELEONORE DE DUVE, Auteur ; OLIVIER DESHAYES, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (2, 2025)

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Livre

Droit et délais

CELINE DESSOUROUX, Auteur | Bruxelles : Anthemis | 2025

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Livre

Focus sur le droit des biens

CHARLOTTE CORNET, Auteur ; ALEXANDRE DAMBREVILLE, Auteur ; MICHELE DE RISI, Auteur | Malines : Kluwer | Focus sur le droit | 2024

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Article : Article de doctrine

Implémentation des barèmes IFIC en Région Wallonne

JENNIFER LEDOUX, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2023)

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Livre

Les biens dans le Code civil

SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Article : Article de doctrine

Le règlement délégué de la Commission relatif à l'information en matière de durabilité à publier en application de l'article 8 du règlement Taxinomie : l'arbre qui cache la forêt d'informations durables ?

SEBASTIEN WOLFF, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Premier tour d'horizon du livre 3 "Les Biens" du nouveau Code civil

CANDICE ROUSSIEAU, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Juin, 2020)

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Livre

CLASSIFICATION INTERNATIONALE TYPE DES PROFESSIONS - CITP-88

B.I.T. | B.I.T. | 1991

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Livre

Classification décimale universelle - édtion moyenne internationale Tome I tables systématiques

Bruxelles Mundaneum 1967

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Livre

Traité pratique de droit civil français : les biens

MARCEL PLANIOL, Auteur ; GEORGES RIPERT, Auteur | Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence | Traité pratique de droit civil français | 1926

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