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Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement

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Paris

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Barreau de Liège.

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Livre

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales : deuxième édition : tome deuxième

A. RODIERE ; PAUL PONT | Paris : Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement | 1868

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Livre

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales : deuxième édition : tome premier

A. RODIERE ; PAUL PONT | Paris : Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement | 1868

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Livre

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales : et suivi de formules prises dans les meilleurs études de Paris : deuxième édition : tome troisième

A. RODIERE ; PAUL PONT | Paris : Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement | 1868

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Livre

Explication théorique et pratique du code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence : tome huitième : commentaire-traité des petits contrats : tome premier : prêt, dépôt et séquestre, contrats aléatoires, mandat

PAUL PONT | Paris : Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement | Barreau de Liège. | 1867

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Livre

Explication théorique et pratique du code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence : tome neuvième : commentaire-traité des petits contrats : tome second : cautionnement, transactions, contrainte par corps, natissement

PAUL PONT | Paris : Delamotte, administrateur du répertoire de l'enregistrement | Barreau de Liège. | 1867

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Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales : deuxième édition : tome premier

Explication théorique et pratique du code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence : tome huitième : commentaire-traité des petits contrats : tome premier : prêt, dépôt et séquestre, contrats aléatoires, mandat

Explication théorique et pratique du code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence : tome neuvième : commentaire-traité des petits contrats : tome second : cautionnement, transactions, contrainte par corps, natissement

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