Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le co-sourcing : analyse sociale et fiscale de quelques pistes de solution à l'interdiction de mise à disposition ? (II/II)

LIESBET VANDENPLAS, Auteur ; KORNEEL DECROIX, Auteur ; FRANCOIS-XAVIER GAUDISSART, Auteur ; BAPTISTE VERBRUGGEN, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de nitescence après l'incognito ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (6, 2016)

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Article : Article de doctrine

Les Groupements d'achat collectif et la consommation responsable : examen de lege lata

MARIE DUPONT ; CHRISTOPHE VERDURE |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 27/09/2012)

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Livre

Les groupements et organismes sans personnalité juridiques : journées italiennes

GALGANO, FRANCESO, Auteur ; OGUSMAN, KEMAL, Auteur ; PATRY, ROBERT, Auteur ; CLAUDE CHAMPAUD, Auteur ; COSTI, RENZO, Auteur

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