Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Enfermement des enfants migrants

GERMAIN HAUMONT, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (424, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La "renaissance" de la convention belgo-britanique du 2 mai 1934 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements en matière civile et commerciale

GUILLAUME CROISANT, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Brexit et les assurances

CLAUDE DEVOET, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (220, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Brexit : impacts sur le droit de séjour, le droit du travail et la coordination en sécurité sociale

ISABELLE DE GOLS, Auteur ; MARC MORSA, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Brexit : accès au territoire et au marché du travail belges après la période de transition (2ème partie)

ISABELLE DE GOLS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Entrée en vigueur des mesures visant à maintenir l'emploi à la suite du Brexit

DEGREZ, LOLA, Auteur ; PANNUS, JOHANNES, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Brexit : comment déterminer la législation de sécurité sociale applicable à partir du 1er janvier 2021 ?

DEGREZ, LOLA, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Protection des données personnelles et Sécurité nationale : quelles garanties juridiques dans l'utilisation du numérique ?

ODILE DE DAVID BEAUREGARD-BERTHIER ; TALEB-KARLSSON | Bruxelles : Larcier | A la croisée des droits : droit international, comparé et européen | 2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Travailleur indépendant. - Assujettissement. - Domicile au Royaume-Uni puis au Grand-Duché de Luxembourg. - Administrateur d'une société constituée en Belgique. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 12/02/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La protection de l'enfance au Royaume-Uni est un trafic légalisé qui débouche sur un crime honteux : l'adoption forcée

FLORENCE BELLONE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (326, 2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une réponse insulaire aux lacunes continentales : les droits de l'accusé en droit anglais au regard de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme

FABIAN GILLARD, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (205, 2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le placement en milieu fermé des mineurs de 15 ans en droit anglais

FREDERIC-JEROME PANSIER, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (143, 1995)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Annuaire de législation française et étrangère : Tome XXI

TALLON, DENIS, Auteur ; POCH, PETER, Auteur ; PETROFF, THOMAS, Auteur ; GOMARD, BERNHARD, Auteur ; MATHIOT, ANDRE, Auteur | Centre national de la recherche scientifique | 1972

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Rapport au collège des bourgmestres et échevins de la ville de Liège : contenant : les renseignements recueillis à Londres sur les travaux d'assainissement et d'utilité publique de cette capitale, orné de 33 planches

J. E. REMONT | Liège : H. Dessain, imprimeur-libraire | 1850

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable