Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Pot-pourri à l'IPP : personnes à charge, avantages 'excessifs', droits d'auteur, VA, etc.

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1890, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Supplément pour enfants lorsque le "revenu le plus élevé" est exonéré

CHRISTIAN BUYSSE |

Dans FISCOLOGUE (1450, 06/11/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Imputation de la majoration de quotité exemptée d'impôt sur les revenus exonérés : les ménages des fonctionnaires internationaux et des travailleurs transfrontaliers sont-ils discriminés ? Deux arrêts récents de la Cour de Justice et de la Cour constitutionnelle le confirment.

FREDERIK FOGLI ; DIANE ECTORS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (7, 29/09/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Excédents de QFIE à l'aune de la Cour constitutionnelle : un jugement de Salomon ?

THOMAS VERMER ; CAPUCINE PIENS ; MARIE-LISE SWINNE |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 01/04/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

QFIE et limites de l'imputation

YVES DEWAEL, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (6, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Traité pratique de droit civil français

MARCEL PLANIOL, Auteur ; GEORGES RIPERT, Auteur | Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence | Traité pratique de droit civil français | 1933

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

De la portion de biens disponible et de la réduction : tome II : de la réduction

C.-J. BEAUTEMPS-BEAUPRE | Paris : Auguste Durand, libraire | 1856

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

De la portion de biens disponible et de la réduction : tome premier : de la portion de biens disponibles

C.-J. BEAUTEMPS-BEAUPRE | Paris : Auguste Durand, libraire | 1855

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du code civil : ou nouvelle explication de cet article : contenant la réfutation des principales solutions de la jurisprudence, avec l'indication des moyens propres à tourner, d'une manière licite, cette jurisprudence, si elle était maintenue : deuxième édition

BENECH | Paris : Videcoq père et fils, libraires-éditeurs | J. Forgeur. | 1842

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable