Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les opérations publiques et immobilières

HELENE ENGLEBERT, Directeur de publication ; MANUELA VON KUEGELGEN, Auteur ; CHRISTOPHE DUBOIS, Auteur ; STEPHANE RIXHON, Auteur ; HENDRIKX, VALERIE, Auteur ; JEAN-FRANCOIS JAMINET, Auteur ; ALEXANDRE PONCHAUT, Auteur ; AMBRE VASSART, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; VANDEN ACKER, VERONIQUE, Auteur ; FRANCOIS VISEUR, Auteur ; DRESSE, GAUTHIER, Auteur ; MEYLEMANS, ROBIN, Auteur ; VERBEKE, MICHAEL, Auteur ; SEGOLENE MICHEL, Auteur ; PUELINCKX, PIETER, Auteur ; KENNIS, RUBEN, Auteur ; WILLEMS, THIBAUT, Auteur ; AURELIE SOLDAI, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (3, 2024)

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Article : Article de doctrine

Assujettis mixtes : qui doit déclarer quoi et quand

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1832, 2024)

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Article : Article de doctrine

Affectation réelle : les "données complémentaires" pour le printemps 2024

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1776, 2023)

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Livre

Immobilier et TVA

YAEL SPIEGL, Auteur ; BENOIT PERNET, Auteur ; CHARLOTTE T'SJOEN, Auteur ; LIONEL WELLEKENS, Auteur ; FRANCOIS COUTUREAU, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Sécurité sociale des travailleurs salariés. - Décision de désassujettissement. - Contenu de la décision. - Non-application de la Charte de l'assuré social. - Dépens. - Article 1017, alinéa 2, du Code judiciaire.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1439, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'assujettissement des administrateurs, gérants, liquidateurs, ... : l'administration relance la controverse

HADRIEN BARTHOLOMEEUSEN, Auteur ; EVELYNE ESTERZON, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (5, 2016)

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Article : Article de doctrine

Administrateurs-personnes morales : assujettissement reporté au 1/4/2016 / Ivan Massin. -

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1453, 27/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Quelles sont les personnes qui peuvent être membres d'une unité TVA ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (17, 2015)

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Article : Article de doctrine

L'exploitation par un particulier de son installation photovoltaïque entraîne-t-elle son assujettissement à la TVA ?

BRUNO BREMEN, Auteur ; BAUDOUIN THIRION, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (35, 2013)

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Article : Article de doctrine

Limitation de l'exonération de TVA des prestations d'enseignement, de formation et de recyclage professionnel : exposé du nouveau texte en gestation

BAUDOUIN THIRION, Auteur ; BRUNO BREMEN, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (24, 2013)

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Article : Article de doctrine

Le "VAT package" et la localisation des prestations de services : incidence de l'établissement stable du preneur assujetti et principe d'attraction

BAUDOUIN THIRION, Auteur ; PHILIPPE NOIRHOMME, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (1, 2010)

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