Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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COMMERCE MARITIME

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Traité de droit commercial : 4e édition : la première édition a été couronnée par l'institut (prix Wolowski) : tome sixième : des avaries et de leur règlement, des abordages, du sauvetage et de l'assistance, des assurances maritimes, du prêt à la grosse, de l'hypothèque maritime, des privilèges sur les navires

CHARLES LYON-CAEN ; L. RENAULT | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1912

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Traité de droit commercial : 4e édition : la première édition a été couronnée par l'institut (prix Wolowski) : tome cinquième : des navires, des propriétaires de navires et de leur responsabilité, des gens de mer, du capitaine, de l'affrétement

CHARLES LYON-CAEN ; L. RENAULT | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1911

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Formulaire annoté de procédure commerciale : contenant : les formules des actes de procédure prévus par le code de commerce revisé et les lois spéciales qui s'y rapportent, ainsi qu'un résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence commerciales

J.-H. ZWENDELAAR | Bruxelles : Imprimerie veuve Monnon | 1892

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Commentaire législatif du code de commerce belge : tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires : tome troisième :livre II : du commerce maritime

ALBERT NYSSENS ; HERMANN DE BAETS | Bruxelles : Ferdinand Larcier, libraire-éditeur | Barreau de Liège. | 1888

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Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale : 2e édition : revue et augmentée : tome IV : du commerce maritime : (code de commerce, art. 190 à 331)

ISIDORE ALAUZET | Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et cie, imprimeurs-éditeurs | Barreau de Liège. | 1871

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Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale : 2e édition : revue et augmentée : tome V : du commerce maritime : (code de commerce, art. 332 à 436)

ISIDORE ALAUZET | Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et cie, imprimeurs-éditeurs | Barreau de Liège. | 1871

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Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples, et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article; des difficultés ainsi que des principales questions que présentent le texte, la définition des termes de droit et la reprodution des motifs de tous les arrêts-principes : suivi : d'un formulaire : ouvrage destiné aux étudiants en droit : aux personnes chargées d'appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n'ont pu en faire une études spéciale : nouvelle édition : augmentée de la législation et de la jurisprudence de Belgique, du texte du nouveau code de commerce de Hollande, de la comparaison de chacun de ses articles avec l'article correspondant du code français

J.-A. ROGRON | Bruxelles : Meline, Cans et compagnie | Barreau de Liège. | 1853

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Des commissionnaires et des achats et ventes : commentaire sur les titres VI et VII du code de commerce

EUGENE PERSIL ; EDOUARD CROISSANT | Paris : Joubert, libraire-éditeur | Forgeur. Avt. | 1836

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Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte : dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales : seconde édition : revue et corrigée par l'auteur, publié en 1823 : tome premier

DELVINCOURT | Paris : Videcoq, libraire | 1834

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Code de commerce expliqué par la jurisprudence : tome deuxième

G. F. DAGEVILLE | Paris : Librairie de jurisprudence de Charles- Béchet, | Forgeur Avt. | 1828

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Cours de droit commercial : tome second : nouvelle édition : augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le commerce, les dispositions législatives rendues dans le royaume des Pays-Bas, et des notices de la jurisprudence Belgique, sur la matière

J.-M. PARDESSUS | Bruxelles : Chez Ad. Stapleaux, imprimeur-libraire | J. Forgeur Avt. | 1822

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Cours de droit commercial : tome troisième : nouvelle édition : augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le commerce, les dispositions législatives rendues dans le royaume des Pays-Bas, et des notices de la jurisprudence Belgique, sur la matière

J.-M. PARDESSUS | Bruxelles : Chez Ad. Stapleaux, imprimeur-libraire | J. Forgeur Avt. | 1822

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Esprit du code de commerce : ou : commentaire puisé dans les procès-verbaux du conseil d'état, les exposés de motifs et discours, les observations du tribunat, celles des cours d'appel, tribunaux et chambres de commerce, etc., etc. : et : complément du code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du code Napoléon, du code de procédure civile, et généralement des lois, réglements et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère : dédié a. s. m. l'empereur et roi : tome troisième

LOCRE | Paris : Chez Garney, libraire | J. Forgeur. | 1811

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Esprit du code de commerce : ou : commentaire puisé dans les procès-verbaux du conseil d'état, les exposés de motifs et discours, les observations du tribunat, celles des cours d'appel, tribunaux et chambres de commerce, etc., etc. : et : complément du code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du code Napoléon, du code de procédure civile, et généralement des lois, réglements et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère : dédié a. s. m. l'empereur et roi : tome quatrième

LOCRE | Paris : Chez Garnery, libraire | J. Forgeur. | 1811

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Traité de droit commercial : 4e édition : la première édition a été couronnée par l'institut (prix Wolowski) : tome cinquième : des navires, des propriétaires de navires et de leur responsabilité, des gens de mer, du capitaine, de l'affrétement

Formulaire annoté de procédure commerciale : contenant : les formules des actes de procédure prévus par le code de commerce revisé et les lois spéciales qui s'y rapportent, ainsi qu'un résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence commerciales

Commentaire législatif du code de commerce belge : tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires : tome troisième :livre II : du commerce maritime

Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale : 2e édition : revue et augmentée : tome IV : du commerce maritime : (code de commerce, art. 190 à 331)

Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale : 2e édition : revue et augmentée : tome V : du commerce maritime : (code de commerce, art. 332 à 436)

Des commissionnaires et des achats et ventes : commentaire sur les titres VI et VII du code de commerce

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte : dans lesquelles on examine les principales questions qui peuvent s'élever sur les matières commerciales : seconde édition : revue et corrigée par l'auteur, publié en 1823 : tome premier

Code de commerce expliqué par la jurisprudence : tome deuxième

Cours de droit commercial : tome second : nouvelle édition : augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le commerce, les dispositions législatives rendues dans le royaume des Pays-Bas, et des notices de la jurisprudence Belgique, sur la matière

Cours de droit commercial : tome troisième : nouvelle édition : augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le commerce, les dispositions législatives rendues dans le royaume des Pays-Bas, et des notices de la jurisprudence Belgique, sur la matière

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