Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Exonération de Pr.M et 'spin-off' : à propos de la preuve difficile à apporter

DENIS-EMMANUEL PHILIPPE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1857, 2024)

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Article : Article de doctrine

VVPRbis : le mariage de l'actionnaire n'entraîne pas la perte du taux réduit

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1843, 2024)

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Livre

Aspects pratiques et réforme du droit de l'insolvabilité

YANNICK ALSTEENS, Directeur de publication ; JEAN-NOEL BASTENIERE, Directeur de publication ; YANNICK ALSTEENS, Auteur ; CEDRIC ALTER, Auteur ; YVES BRULARD, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2024

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'expertise minoritaire et l'urgence

SION, THOMAS, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Spin-off : l'enrichissement de l'actionnaire comme critère décisif ?

MAXIME BOULARD, Auteur ; KIM VAN DE VELDEN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1759, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'équilibre "Liberté, égalité, fraternité"

YVES DE CORDT, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Cession au copropriétaire actionnaire : le droit de vente pas discriminatoire

MARC DE MUNTER, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1738, 2022)

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Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des personnes physiques - Revenus professionnels - Rémunérations de dirigeants d'entreprise - Frais professionnels - Cautionnement des dettes de la société par un actionnaire - Administrateur non rémunéré - Paiement par la caution après déclaration de faillite de la société - Non-déduction à titre de frais professionnels . - Observations : Cautionnement des engagements de la société par un actionnaire

FRANCOIS STEVENART MEEUS, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les pactes d'actionnaires : Relatif à l'exercice du pouvoir

PHILIPPE BOSSARD, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (8, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le préjudice de l'actionnaire

ZOE CAN KORAY, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

Régime fiscal des fusions : florilège de questions particulières et de modalités complexes

PIERRE-FRANCOIS COPPENS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

I.Preuve - Matières civiles - Preuves produites illégalement - Écartement des débats - Conditions. II.Compétence d'attribution - Demande d'exclusion d'un actionnaire de société - Compétence du président du tribunal de l'entreprise siégeant comme en référé pour trancher les questions relatives à la propriété des actions. III.Sociétés - Sociétés anonymes - Exclusion d'un actionnaire - Justes motifs - Imputabilité - Appréciation par le juge - Devoir de loyauté et de discrétion des administrateurs et actionnaires.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (8, 2021)

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Livre

Société anonyme

YVES DE CORDT, Directeur de publication ; CALLENS, GAUTHIER, Auteur ; CAUTAERTS, AURELIE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; FAMENT, THOMAS, Auteur ; FOSSEPREZ, ELLIOTT, Auteur ; JEAN-MARC GOLLIER, Auteur ; ALICE HANNOUILLE, Auteur ; TISSOT, NIKITA, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'identification des actionnaires des sociétés cotées et le rôle des intermédiaires financiers

PIERRE DE PAUW, Auteur ; DIRK VAN GERVEN, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (5, 2020)

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Article : Article de doctrine

La locution situation active et passive dans le nouveau Code des sociétés et des associations

RAYMOND GHYSELS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (8, 2019)

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