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Auteur JEAN-FRANCOIS GERARD

Documents disponibles écrits par cet auteur (12)

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Article : Article de doctrine

Les Elections sociales (2) : mandats et candidatures

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 04/01/1995)

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Article : Article de doctrine

MANDATS ET CANDIDATURE

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1995)

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Article : Article de doctrine

MANDATS ET CANDIDATURES

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1994)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : les élections sociales 1991 : élection des organes sociaux au niveau de l'entreprise et naissance des protections contre le licenciement (seconde partie)

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 19/03/1993)

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Article : Jurisprudence

Egalité de traitement. - Rémunération. - Art. 119 du T.R. - Champ d'applic. matériel. - Indemn. complém. de prépension. - Prépension conventionnelle. - Indemn. complém. - Observations J.F. Gerard. -

JEAN-FRANCOIS GERARD ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 17/02/1993)

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Livre

RANCON D'UN SUCCES DEVELOPPEMENT DES PROCEDURES COMME EN REFERE (LA)

JEAN-FRANCOIS GERARD | U.C.L. | 1993

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Disponible

Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : les élections sociales 1991 : élection des organes sociaux au niveau de l'entreprise et naissance des protections contre le licenciement

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 13/04/1992)

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Article : Article de doctrine

Le Travail à temps limité : l'occupation momentanée d'un travailleur, la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs

FRANCIS VERBRUGGE ; JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 13/02/1992)

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Article : Article de doctrine

MISE DE TRAVAILLEURS A DISPOSITION D'UTILISATEUR

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1992)

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Article : Article de doctrine

A propos des conventions collectives et du Conseil d'Etat

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 16/09/1991)

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Article : Article de doctrine

Condition suspensive et primes de fin d'année

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 21/01/1991)

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Article : Article de doctrine

Les Effets de l'absence de dépôt d'une convention collective de travail et la place du droit commun des obligations

JEAN-FRANCOIS GERARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 23/08/1990)

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MANDATS ET CANDIDATURE

MANDATS ET CANDIDATURES

Chronique de jurisprudence : les élections sociales 1991 : élection des organes sociaux au niveau de l'entreprise et naissance des protections contre le licenciement (seconde partie)

Egalité de traitement. - Rémunération. - Art. 119 du T.R. - Champ d'applic. matériel. - Indemn. complém. de prépension. - Prépension conventionnelle. - Indemn. complém. - Observations J.F. Gerard. -

RANCON D'UN SUCCES DEVELOPPEMENT DES PROCEDURES COMME EN REFERE (LA)

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Chronique de jurisprudence : les élections sociales 1991 : élection des organes sociaux au niveau de l'entreprise et naissance des protections contre le licenciement

Le Travail à temps limité : l'occupation momentanée d'un travailleur, la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs

MISE DE TRAVAILLEURS A DISPOSITION D'UTILISATEUR

A propos des conventions collectives et du Conseil d'Etat

Condition suspensive et primes de fin d'année

Les Effets de l'absence de dépôt d'une convention collective de travail et la place du droit commun des obligations

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