Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

A vélo au travail : augmentation du forfait kilométrique en 2024 et autres modifications du cadre légal et réglementaire de l'intervention de l'employeur

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

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Article : Article de doctrine

Vélos d'entreprise : évaluer l'avantage et le mentionner sur la fiche

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1832, 2024)

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Article : Article de doctrine

Vélos, multinationales, diesel, taxe sur les assurances, etc.. : quoi de neuf ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1831, 2024)

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Article : Article de doctrine

Ressources et indemnités vélo : la version définitive

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1821, 2024)

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Livre

La mobilité des travailleurs salariés : aspects juridiques et fiscaux

NICOLAS TANCREDI, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2024

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Indemnités vélo exonérées : le législateur souffle le chaud et le froid

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1816, 2023)

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Article : Article de doctrine

Conversion d'une partie du salaire en une bicyclette de société

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (6, 2023)

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Article : Article de doctrine

Bicyclettes : pourquoi la réduction de la TVA a été écartée in extremis

J.V.D., Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1742, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Contrat de travail - Généralités - Livraison de repas à vélo - Nature de la relation de travail - Économie collaborative - Régime fiscal et social spécifique - Conditions non réunies - Conséquence sur la possibilité de requalifier la relation de travail. II.Contrat de travail - Généralités - Livraison de repas à vélo - Nature de la relation de travail - Présomption sur la base de critères spécifiques de nature économiques - Renversement de la présomption à l'aide des critères généraux. III.Contrat de travail - Généralités - Livraison de repas à vélo - Nature de la relation de travail - Critères généraux - Liberté d'organisation du travail - Traçage G.P.S. IV.Contrat de travail - Généralités - Subordination - Pouvoir hiérarchique - Algorithme.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (9, 2022)

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