Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

CONSERVATION

Documents disponibles dans cette catégorie (2)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Article de doctrine

La loi ADN en pleine mutation : entre (r)évolution spontanée et altération des droits humains ?

MORANDINI, MARIE, Auteur ; HUGUES, SARAH, Auteur ; JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7011, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La gestion et la conservation des archives des pouvoirs publics: la difficile répartition de compétence entre l'Etat fédéral, la Région et la Communauté flamandes

DEPOORTERE ROLANDE, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (4, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

CONSERVATION

Documents disponibles dans cette catégorie (2)

La loi ADN en pleine mutation : entre (r)évolution spontanée et altération des droits humains ?

La gestion et la conservation des archives des pouvoirs publics: la difficile répartition de compétence entre l'Etat fédéral, la Région et la Communauté flamandes

Accueil

Se connecter

Adresse