Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Il y a bien eu du sport la Cour de justice de l'union européenne...et il y en aura encore

MELCHIOR WATHELET, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6977, 2024)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité - Sports - Non-respect d'une règle de bonne conduite sportive - Faute - Critères

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (4, 2023)

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Article : Article de doctrine

Extension des flexi-jobs aux secteurs d sport, du spectacle, de l’événementiel et des soins de santé

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2023)

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Livre

Droit de la responsabilité civile : Chronique de jurisprudence 2008-2009 vol. 1 : Le fait générateur et le lien causal

BERNARD DUBUISSON, Auteur ; VINCENT CALLEWAERT, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; FLORENCE GEORGES, Auteur ; NICOLAS SCHMITZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Agents de sportifs : quand la déduction limitée ne s'applique-t-elle-pas

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1767, 2022)

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Article : Jurisprudence

Compétence internationale - Demandeur européen - Défendeur européen - Tribunal du lieu où le préjudice subi est survenu - Interprétation restrictive - Conséquences préjudiciables d'un fait ayant déjà causé un dommage effectivement subi dans un autre lieu (non) - Conséquences indirectes du préjudice éprouvé initialement par d'autres personnes en un lieu différent (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (35, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Arbitrage - Pouvoir judiciaire - Clause d'arbitrage - Sports - Clause rendant le tribunal arbitral du sport compétent pour tout litige entre les membres d'une fédération sportive - Rapport de droit déterminé (non) - Validité (non). II.Compétence internationale - Demandeur européen - Défendeur belge - Tribunal du lieu où le préjudice subi est survenu. III.Compétence internationale - Fraude à la compétence - Manipulation artificielle d'un critère de rattachement - Critères. IV.Compétence internationale - Demandeur européen - Défendeur européen - Tribunal du lieu de la matérialisation du dommage (oui) - Réparation de dommages connexes subis à l'étranger (non). V.Sports - Libre circulation des personnes - Travailleurs - Règlement imposant la solidarité du nouveau club engageant un footballeur avec celui-ci pour les indemnités qu'il pourrait devoir à son ancien club - Question préjudicielle à la C.J.U.E

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (35, 2022)

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Article : Article de doctrine

Il va y avoir du sport à la Cour de justice de l'Union européenne

MELCHIOR WATHELET, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6906, 2022)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation pénale 2022/1

CLAIRE DEVEUX, Auteur ; DE BROUWER, AGATHE, Auteur ; CHRISTINE GUILLAIN, Auteur ; DAVID RIBANT, Auteur ; DILETTA TATTI, Auteur ; FANNY VANSILIETTE, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (9-10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les nouvelles règles applicables, en 2022, aux activités occasionnelles accomplies dans le secteur socio-culturel et sportif qui ne doivent pas être déclarées à l'ONSS

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le droit de pratiquer des activités de sport et de loisirs sans violences : leçons apprises du projet PARCS

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (412, 2022)

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Article : Article de doctrine

Plaidoyer parcs – section loisirs

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (412, 2022)

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Article : Article de doctrine

Plaidoyer parcs – section sport

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (412, 2022)

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Article : Article de doctrine

Economie collaborative ou travail associatif (sports) : d'une exonération à une taxation avantageuse

CHARLOTTE PRIEM, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2021)

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Livre

La pandémie de Covid-19 : les systèmes juridiques à l'épreuve de la crise sanitaire

ARNAUD LAMI, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | A la croisée des droits : droit international, comparé et européen | 2021

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