Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Droit européen de l'asile au défi de la confiance mutuelle

LUC LEBOEUF |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 21/03/2017)

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Article : Article de doctrine

Droit européen des migrations

JEAN-YVES CARLIER ; LUC LEBOEUF |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 30/03/2015)

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Livre

Le droit de l'Union européenne et le juge belge

NICOLAS CARIAT, Directeur de publication ; JANEK T. NOWAK, Directeur de publication ; ISABELLE BAMBUST, Auteur ; THOMAS BOMBOIS, Auteur ; NATHAN CAMBIEN, Auteur ; TIM CORTHAUT, Auteur ; PAUL DERMINE, Auteur ; DAMIEN GERARD, Auteur ; LUC LEBOEUF, Auteur ; AURORE PERCY, Auteur ; SYLVIE SAROLEA, Auteur ; JANEK T. NOWAK, Auteur ; SVEN SOBRIE, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur ; MARIEKE VAN NIEUWENBORGH, Auteur ; WILLEM VERRIJDT, Auteur ; KRIS WAUTERS, Auteur ; BRITT WEYTS, Auteur ; JONATHAN WILDEMEERSCH, Auteur ; KOEN LENAERTS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2015

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Disponible

Article : Jurisprudence

Etrangers - Divers - Demande d'autorisation de séjour - Maladie grave - Absence de traitement adéquat dans le pays d'origine - Droits de l'homme - Traitements inhumains et dégradants - Norme minimale - Protection interne plus étendue. -Observations : Le titre de séjour pour motif médical. Bruxelles, terminus de la ligne Strasbourg - Luxembourg

LUC LEBOEUF ; CONSEIL DU CONTENTIEUX DES ETRANGERS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (41, 12/12/2014)

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Article : Article de doctrine

Observations : Droit européen de l'asile et homosexualité

LUC LEBOEUF |

Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (176, 30/06/2014)

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Article : Article de doctrine

Les Pays sûrs en droit belge de l'asile. Le "pays d'origine sûr", "pays tiers sûr" et "premier pays d'asile" dans la loi de 1980 et la jurisprudence du Conseil du contentieux des étrangers

LUC LEBOEUF |

Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (N° ind, 01/10/2012)

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Article : Article de doctrine

Etrangers détenus et questions préjudicielles : apports du Traité de Lisbonne

LUC LEBOEUF |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 20/10/2011)

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Article : Article de doctrine

La Directive retour et la privation de liberté des étrangers. Le rappel à l'ordre de la Cour de justice dans l'arrêt El Dridi

LUC LEBOEUF |

Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (N° ind, 18/10/2011)

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Article : Article de doctrine

Directive retour et la privation de liberté des étrangers

LUC LEBOEUF |

Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (N° ind, 07/10/2011)

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Article : Jurisprudence

Droits de l’homme. - Droit à un procès équitable (article 6 Conv. eur. dr. h.). - Droit à un recours effectif (article 13 Conv. eur. dr. h.). - Juridictions nationales. - Renvoi préjudiciel à la Cour de justice de l’Union européenne. - Exigence de motivation du refus. -Observations : renvoi préjudiciel à la Cour de justice de l’Union européenne et droit à un procès équitable

NICOLAS CARIAT ; LUC LEBOEUF ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 20/09/2011)

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