Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur JEAN VAN ZUYLEN

Documents disponibles écrits par cet auteur (14)

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Article : Jurisprudence

Bail commercial. - Force majeure. - Théorie des risques. - Principe d'exécution de bonne foi. - Suspension des obligations. - Prolongation du contrat. - Observations : Force majeure temporaire et prolongation du contrat de bail à durée déterminée

JEAN VAN ZUYLEN, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6931, 2023)

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Livre

Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; SEBASTIEN DE REY, Auteur ; THOMAS DERVAL, Auteur ; ALEXANDRE DURIAU, Auteur ; JEROME HENRI, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CHARLES-EDOUARD LAMBERT, Auteur ; CLEMENT LEGRAND, Auteur ; YANNICK NINANE, Auteur ; RENAUD THUNGEN, Auteur ; JEREMIE VAN MEERBEECK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; NASTASSJA WALSCHOT, Auteur ; KEVIN XHEBEXHIA, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2022

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Livre

Le fait d'autrui : Responsabilité contractuelle et extracontractuelle

CATHERINE DELFORGE, Directeur de publication ; JEAN VAN ZUYLEN, Directeur de publication ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; ALINE CHARLIER, Auteur ; FRANCOIS CUVELIER, Auteur ; LAURENT DEBROUX, Auteur ; MARIE-HELENE DE CALLATAY, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; GAELLE FRUY, Auteur ; GARSOU, AUDE, Auteur ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN, Auteur ; FRANCOIS GLANSDORFF, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur ; MARIE LANSMANS, Auteur ; SARAH LARIELLE, Auteur ; AURELIE LELEUX, Auteur ; BRUNO LOMBAERT, Auteur ; JULIE MONT, Auteur ; YANNICK NINANE, Auteur ; RUELLE, ANNETTE, Auteur ; GUILLAUME SCHULTZ, Auteur ; JULIA SIMBA, Auteur ; LAURENCE VANDENHOUTEN, Auteur ; VANSTECHELMAN, EMILIE, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Livre

La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat

PIERRE-YVES ERNEUX, Directeur de publication ; IRIS GERLO, Directeur de publication ; ELINE CLAEYS, Auteur ; OLIVIER EVRARD, Auteur ; ESTHER FRANSSENS, Auteur ; BARBARA KAMP, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; DORA VANDYCK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Préfacier, etc. ; KATRIN ROGGEMAN, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2021

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Article : Article de doctrine

Coronavirus et force majeure : questions choisies

JEAN VAN ZUYLEN, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (7, 2020)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence (2015 à 2016) : La responsabilité aquilienne (articles 1382 et 1383 du Code civil)

CATHERINE DELFORGE, Auteur ; CAMILLE DELBRASSINNE, Auteur ; AURELIE LELEUX, Auteur ; STEPHANIE MORTIER, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; MARIE DEFOSSE, Auteur ; LAURENCE VANDENHOUTEN, Auteur ; SARAH LARIELLE, Auteur ; NADEGE VANDENBERGHE, Auteur |
Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2019)

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Article : Jurisprudence

I. Responsabilité hors contrat. — Concours de responsabilités. — Généralités. — Responsabilité du fait des choses. — Bâtiment. — Ruine. — Vice de la chose. — Article 1384, alinéa 1er, du Code civil. — Article 1386 du Code civil. — Distinction. — Critère. II. Responsabilité hors contrat. — Obligation de réparer. — Bâtiments. — Responsabilité du fait des choses. — Immeuble. — Propriétaire. — Ruine. — Gardien. — Vice de la chose. — Article 1384, alinéa 1er, du Code civil. — Article 1386 du Code civil. — Distinction. — Critère - Observations : Faut-il sauver l’article 1386 du Code civil ? Réflexion sur le concours entre la responsabilité du fait des choses et celle du fait des bâtiments

JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; RAFAEL JAFFERALI, Auteur |
Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2-3, 2019)

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Article : Article de doctrine

Région Bruxelles-Capitale : rapport de la mission d'étude visant à baliser la problématique du bail d'habitation en Région de Bruxelles-Capitale

YANNICK NINANE ; NICOLAS BERNARD ; LAURENT DEBROUX ; DIANE SPROCKEELS ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; JEAN VAN ZUYLEN |
Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (3, 07/03/2017)

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Livre

Actualités en droit de la responsabilité

GEOFFROY CRUYSMANS ; JEAN-LUC FAGNART ; PASCAL STAQUET ; JEAN VAN ZUYLEN | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2015

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Livre

Les Défauts de la chose : responsabilité contractuelle et extracontractuelle

CATHERINE DELFORGE ; JEAN VAN ZUYLEN ; EDOUARD CRUYSMANS ; SOPHIE DAMAS ; MARIE DEFOSSE ; CEDRIC DONNET ; OLIVIER GILARD ; SOPHIE LEBEAU | Limal : Anthemis | 2015

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Article : Article de doctrine

La Force majeure en matière contractuelle : une concept unifié ? Réflexions à partir des droits belge, français et hollandais

JEAN VAN ZUYLEN |
Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (8, 15/10/2013)

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Article : Article de doctrine

Quelques réflexions sur l'utilité économique du contrat au départ de l'arrêt de la Cour de cassation du 14 octobre 2010

JEAN VAN ZUYLEN |
Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 26/04/2012)

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Article : Article de doctrine

Fautes, bonne foi et abus de droit : convergences et divergences

JEAN VAN ZUYLEN |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 15/12/2011)

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Livre

Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux

PATRICK WERY ; JULIE DEWEZ ; FLORENCE GEORGE ; SOPHIE PARMENTIER ; JEAN VAN ZUYLEN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2011

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Le fait d'autrui : Responsabilité contractuelle et extracontractuelle

La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat

Coronavirus et force majeure : questions choisies

Chronique de jurisprudence (2015 à 2016) : La responsabilité aquilienne (articles 1382 et 1383 du Code civil)

Région Bruxelles-Capitale : rapport de la mission d'étude visant à baliser la problématique du bail d'habitation en Région de Bruxelles-Capitale

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La Force majeure en matière contractuelle : une concept unifié ? Réflexions à partir des droits belge, français et hollandais

Quelques réflexions sur l'utilité économique du contrat au départ de l'arrêt de la Cour de cassation du 14 octobre 2010

Fautes, bonne foi et abus de droit : convergences et divergences

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