Bibliothèque Jacques Henry

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Le Code de commerce belge : revisé, interprété par les travaux préparatoires des lois nouvelles par la comparaison avec la législation antérieure et par la doctrine et la jurisprudence : 2me édition : revue et augmentée : tome premier

P. NAMUR | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | Barreau de Liège. | 1884

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Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 20 mai 1872 contenant le titre du code de commerce relatif à la lettre de change et au billet à ordre

ERNEST WAELBROECK | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | Barreau de Liège. | 1873

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Traité de l'instruction criminelle ou théorie du code d'instuction criminelle : édition augmentée : d'une bibliographie générale du droit criminel, de la conférence avec les ouvrages des autres criminalistes français et belges, et de la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Belgique : tome troisième

FAUSTIN HELIE ; J.-S.-G. NYPELS ; LEOPOLD HANSSENS ; CONSTANT CASIER | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | Barreau de Liège. | 1869

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Législation criminelle de la Belgique : ou : commentaire et complément du code pénal belge : tirés, savoir : le commentaire : des exposés des motifs, des rapports faits à la chambre des représentants et au sénat et des discussions du projet aux deux chambres : le complément : des lois qui se réfèrent directement au code et le complément : tome troisième

J.-S.-G. NYPELS | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | Al. Doreye. | 1868

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Commentaire de la loi sur la compétence civile : du 25 mars 1841 : mis en rapport avec les différents codes : ainsi qu'avec toutes les lois qui tiennent à la matière : 1°l'analyse des documents et des discussions parlementaires, 2°l'opinion des auteurs, 3°les décisions des jurisprudences belges et française jusqu'à ce jour, tant sur les questions controversées avant la loi de 1841 que sur les difficultés qui ont surgi depuis sa promulgation, 4°une table générale des sommaires et une table alphabétique détaillée

AMEDEE ADNET | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | 1866

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Complément de la théorie du code pénal : le droit pénal français : progressif et comparé : code pénal de 1810 : accompagné des sources, des discussions au conseil d'état, des exposés des motifs et des rapports faits au corps législatif : suivi : 1°des lois modificatives rendues en France, en Belgique et dans les Pays-Bas, depuis 1814 jusqu'à ce jour (30 octobre 1863) : 2°de la traduction française complète de code pénal prussien de 1851 et du code pénal du royaume d'Italie du 20 novembre 1859 : précédé d'une : bibliothèque choisie du droit crimminel : (droit pénal et procédure criminelle) : tome troisième

AD. CHAUVEAU ; FAUSTIN HELIE ; J.-S.-G. NYPELS | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | 1863

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De l'expropriation forcée : ou : commentaire : du titre premier : de la loi du 15 août 1854 : tome premier

MARTOU ; L. VANDENKERCKHOVE | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | 1863

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Théorie et pratique des obligations ou commentaire : des titres III et IV livre III du code civil, art. 1101 à 1386 : nouvelle édition : augmentée de la jurisprudence belge jusqu'à ce jour et de notes de législation ; mise en concordance avec la pagination des éditions belges et enrichie d'une table des arrêts cités : tome troisième

L. LAROMBIERE | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | 1863

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Théorie et pratique des obligations ou commentaire : des titres III et IV livre III du code civil, art. 1101 à 1386 : nouvelle édition : augmentée de la jurisprudence belge jusqu'à ce jour et de notes de législation ; mise en concordance avec la pagination des éditions belges et enrichie d'une table des arrêts cités : tome premier

L. LAROMBIERE | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | 1862

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Théorie et pratique des obligations ou commentaire : des titres III et IV livre III du code civil, art. 1101 à 1386 : nouvelle édition : augmentée de la jurisprudence belge jusqu'à ce jour et de notes de législation ; mise en concordance avec la pagination des éditions belges et enrichie d'une table des arrêts cités : tome deuxième

L. LAROMBIERE | Bruxelles : Bruylant-Christophe et compagnie, éditeurs | Tribunal de première instance. | 1862

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