Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; LAURENT BARNICH, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB | 2021

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Livre

Le nouveau droit des biens

PASCALE LECOCQ, Directeur de publication ; ISABELLE DURANT, Directeur de publication ; NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Directeur de publication ; VINCENT SAGAERT, Directeur de publication ; SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2020

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Article : Article de doctrine

Le Principe de la liberté et du cumul des actions patrimoniales en général, et la non-subsidiarité de l'action de in rem verso dans l'enrichissement sans cause en particulier

JEAN-FRANCOIS ROMAIN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6740, 15/09/2018)

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Livre

Droits réels : chronique de jurisprudence 2006-2015

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; LAURENCE COENJAERTS ; VINCENT DEFRAITEUR ; SUZY MILLER ; BENJAMIN PIRLET ; MICHEL PLESSERS ; FRANCE WILMET | Bruxelles : Larcier | Dossier du journal des tribunaux | 2017

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Livre

Droits réels : chroniques de jurisprudence 2006 - 2015

JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; SUZY MILLER, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; MICHEL PLESSERS, Auteur ; FRANCE WILMET, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2017

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Livre

Prescription en droit immobilier : principes généraux et aspects pratiques

MATTHIEU VAN MOLLE ; LAURENT BARNICH ; CATHERINE BARNICH ; PIERRE-YVES ERNEUX ; DOMINIQUE LAGASSE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MATTHIEU VAN MOLLE | Limal : Anthemis | Master en notariat ULB | 2017

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Livre

Le Droit commun des contrats : questions choisies

RAFAEL JAFFERALI ; EDOUARD CRUYSMANS ; SOPHIE GOLDMAN ; STEPHANIE LAGASSE ; JEAN-FERDINAND PUYRAIMOND ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; ALAIN STROWEL | Bruxelles : Bruylant-Larcier | UB3 | 2016

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Livre

Droit de la responsabilité : questions choisies

FRANCOIS GLANSDORFF ; LUDO CORNELIS ; THOMAS MALENGREAU ; RAFAEL JAFFERALI ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MARIE DUPONT ; FREDERIC BOUHON ; BENOIT LAGASSE | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2015

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Livre

Droit des obligations : notions et mécanismes en matière de responsabilité

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; PAUL-ALAIN FORIERS ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2014

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Article : Jurisprudence

Enrichissement sans cause. - Volonté même de la personne appauvrie. - Portée. -Note : la notion de cause justificative dans l'enrichissement sans cause et le mobile altruiste de l'appauvri

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 19/01/2009)

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Livre

La copropriété

PASCALE LECOCQ ; SOPHIE BOUFFLETTE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; ARIANNE SALVE ; ISABELLE DURANT ; CORINNE MOSTIN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

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Article : Jurisprudence

I. Impôts sur les revenus. - Revenu cadastral. - Matériel et outillages présentant un caractère d'immeuble "par nature". - Notion. - II. Immeuble et meuble. - Bien immeuble par nature. - Notion. - Note critique : interprétation de la loi, fiction juridique, immeubles par nature et par destination économique

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 14/02/2008)

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Livre

La Volonté unilatérale dans le contrat

PIERRE VAN OMMESLAGHE ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN ; PAUL-ALAIN FORIERS ; ISABELLE DURANT ; CATHERINE DELFORGE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; MICHELE GREGOIRE | Bruxelles : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles | 2008

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Article : Jurisprudence

Saisie. - Généralités. - Saisie-exécution immobilière. - Immeubles par destination. - Note critique : interprétation de la loi, fiction juridique, immeubles par nature et par destination économique

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 15/02/2007)

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Livre

Droits réels : chronique de jurisprudence 1998-2005

JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; LAURENCE COENJAERTS ; JEAN-MICHEL DEGEE ; OLIVIER NEIRYNCK ; VERONIQUE PIRE ; MICHEL PLESSERS ; FRANCE WILMET | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2007

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