Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Manuel de procédure pénale : 4ième édition : 2012

ADRIEN MASSET ; ANN JACOBS ; MICHEL FRANCHIMONT | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de Droit de Liège. | 2012

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Livre

Manuel de procédure pénale : 3ième édition

ADRIEN MASSET ; ANN JACOBS ; MICHEL FRANCHIMONT | Bruxelles : Larcier | Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège. | 2009

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Article : Jurisprudence

Instruction criminelle - Information judiciaire et instruction préparatoire - Saisine in rem - Actes d'instruction en dehors de la saisine - Nullité des poursuites. - Lettre de Michel Franchimont, ancien bâtonnier du barreau de Liège. -

MICHEL FRANCHIMONT ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/06/2006)

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Livre

Manuel de procédure pénale : 2ième édition

ADRIEN MASSET ; ANN JACOBS ; MICHEL FRANCHIMONT | Bruxelles : Larcier | Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège. - | 2006

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Livre

La Liberté et les libertés en procédure pénale : actes de la journée d'étude organisée par l'Ordre des avocats du Barreau de Liège - commission des libertés - le 3 juin 2005. -

JEAN-PAUL BRILMAKER ; MICHEL FRANCHIMONT ; ANNICK SADZOT ; JEAN-FRANCOIS DISTER ; THIBAUT MATRAY ; RENE SWENNEN ; MARC NEVE | Liège : A.S.B.L. éditions du Jeune Barreau de Liège | 2005

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Réforme du droit pénal : actes du colloque tenu au Sénat les 8 et 9 octobre 1998

MICHEL FRANCHIMONT | Antwerpen : Maklu | 2003

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Livre

Le point sur les procédures (1ère partie)

MICHEL FRANCHIMONT, Directeur de publication ; ANN JACOBS, Directeur de publication ; PAUL LEWALLE, Directeur de publication ; PAUL MARTENS, Directeur de publication ; SANDRA BERBUTO, Auteur ; DENIS BOSQUET, Auteur ; SERGE BRAMMERTZ, Auteur | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2000

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Livre

La Loi du 12 mars 1998 réformant la procédure pénale

MICHEL FRANCHIMONT | Liège : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de droit de Liège | Commission Université Palais | 1998

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Livre

La Loi belge du 12 mars 1998 relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction

MICHEL FRANCHIMONT, Auteur ; HENRI D. BOSLY, Auteur ; ISABELLE WATTIER, Auteur ; MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur ; PATRICK MANDOUX, Auteur ; PIERRE MORLET, Auteur ; ADRIEN MASSET, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 1998

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Article : Article de doctrine

La Victime dans le procès pénal

MICHEL FRANCHIMONT |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 21/02/1997)

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Droit pénal

MICHEL FRANCHIMONT ; DERRENNE-JACOBS, C., Auteur ; JACOBS, A., Auteur | Liège : Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1996

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Livre

Réforme de la procédure pénale : avant-projet de loi relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction remanié après consultations (1995)

COMMISSION POUR LE DROIT DE LA PROCEDURE PENALE ; MICHEL FRANCHIMONT | Liège : Collection Scientifique de la Faculté de droit de Liège, Maklu | Commission pour le droit de la procédure pénale. | 1995

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Livre

Rapport de la commission pour le droit de la procédure pénale 1994 : 1. Rapport de la commission, 2. Avant-projet de loi ... - 3. Enquête dans les milieux judiciaires. -

MICHEL FRANCHIMONT | Liège : Collection scientifique de la Faculté de droit de Liège | 1994

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Article : Article de doctrine

L'Urgence en procédure pénale

FABIENNE KEFER ; MICHEL FRANCHIMONT |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 31/08/1992)

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Article : Jurisprudence

Convention européenne des droits de l'homme, art. 6, 1°. - Procès équitable. - Primauté sur le droit interne. - Conséq. sur le principe de l'autorité de la chose jugée au pénal. - Observ. M. Franchimont.-

COUR DE CASSATION ; MICHEL FRANCHIMONT |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 15/02/1991)

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