Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les Métamorphoses du droit à l'oubli sur le net

ETIENNE MONTERO ; QUENTIN VAN ENIS |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (5, 30/05/2016)

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Article : Jurisprudence

I. — Responsabilité hors contrat. — Animaux. — Gardien. — Pouvoir de surveillance et de direction. — Notion. II. — Responsabilité hors contrat. — Animaux. — Gardien. — Notion légale. — Pouvoir du juge du fond. — Contrôle de la Cour de cassation. - Observations : La notion de garde d'un animal

ETIENNE MONTERO, Auteur ; VIRGINIE RONNEAU, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2016)

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Livre

Trois conditions pour une responsabilité civile : sept regards

ANDREA CATALDO ; AUDREY PUTZ ; ETIENNE MONTERO ; MANUELA CADELLI ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; NICOLAS ETIENNE ; BERENICE FOSSEPREZ ; BORIS GOFFAUX | Limal : Anthemis | 2016

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Article : Jurisprudence

Responsabilité hors contrat. - Responsabilité civile des parents (articles 1384, alinéas 2 et 5, C. civ.). - Présomption de faute dans la surveillance et dans l'éducation. - Renversement de la présomption. -Observations : La responsabilité des père et mère : retour à l'orthodoxie ?

ETIENNE MONTERO ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/03/2015)

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Livre

Droit du commerce électronique et équivalents fonctionnels : théorie critique

MARIE DEMOULIN ; ETIENNE MONTERO | Bruxelles : Larcier | Collection du CRIDS. | 2014

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Article : Article de doctrine

La Référence au paradigme du "bon père de famille" en responsabilité extracontractuelle

ETIENNE MONTERO ; BORIS GOFFAUX |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/01/2014)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence en droit des technologies de l'information (2009 - 2011)

HERVE JACQUEMIN ; JEAN-FRANCOIS HENROTTE ; ETIENNE MONTERO ; ALEXANDRE CRUQUENAIRE ; ELISE DEGRAVE ; KAREN ROSIER ; ELISE DEFREYNE ; VALERIE LEFEVER |

Dans REVUE DU DROIT DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION (N° ind, 31/01/2013)

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Livre

L'enseignement et le droit : responsabilité des enseignants, accidents du travail, aide sociale, libre circulation des étudiants, décret "inscriptions", recours

BENEDICTE BIEMAR, Directeur de publication ; XAVIER GHUYSEN, Auteur ; JEAN-MARIE DERMAGNE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; LUC DETROUX, Auteur ; ANNE VILLERS, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; JULIE D'HAUTCOURT, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ETIENNE MONTERO, Auteur ; ANDRE VAN DE WEYER, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2013

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Livre

Rendez-vous avec la mort : dix ans d'euthanasie légale en Belgique

ETIENNE MONTERO | Limal : Anthemis | Vie et société. | 2013

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Article : Article de doctrine

La Signature électronique au banc de la jurisprudence

ETIENNE MONTERO |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 12/09/2011)

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Article : Article de doctrine

Le Régime juridique des sites de vente aux enchères sur Internet

ETIENNE MONTERO |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 23/05/2011)

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Article : Article de doctrine

La Responsabilité civile des parents : une nouvelle jeunesse ?

ETIENNE MONTERO ; AUDREY PUTZ |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 03/08/2010)

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Article : Jurisprudence

I Responsabilité professionnelle. - Responsabilité civile de la presse (art. 1382, C. civ.). - Atteinte à l’honneur et à la réputation d’un magistrat. - Devoirs du journaliste. - Faute (oui). -II Secret professionnel. - Journaliste. - Divulgation d’informations couvertes par le secret professionnel. -III Droit de réponse. - Mise en cause d’un magistrat. - Exercice du droit de réponse par le chef de corps. - Refus de publication du droit de réponse. - Faute (oui). -IV Responsabilité de l’éditeur. - Faute propre de l’éditeur, distincte de celle de l’auteur. - V Réparation du dommage. - Dommage moral. - Publication du jugement. -Observations : justice et presse : condamnation judiciaire d'un journaliste ayant critiqué un juge

ETIENNE MONTERO ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 09/03/2010)

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Article : Jurisprudence

Usufruit - Responsabilité - Bâtiments - Responsabilité - Généralités - Mérule - Ruine - Mesure préventive - Ordre de faire démolir l'immeuble. -Observations : bâtiment menaçant ruine : mieux vaut prévenir que réparer

ETIENNE MONTERO ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/05/2009)

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Livre

Droit de la responsabilité

BENOIT KOHL ; PATRICK WERY ; THIERRY PAPART ; ETIENNE MONTERO ; PATRICK HENRY ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; EVELYNE LANGENAKEN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

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