Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La nouvelle loi sur la réforme des pensions 2024-2025

ELLEN LEVROUW, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2024)

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Article : Article de doctrine

Deal pour l'emploi : carcan strict du travail à temps partiel et modification du délai minimum de notification des horaires variables des travailleurs à temps partiel

EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2023)

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Article : Article de doctrine

Examen des principales dispositions en vigueur en matière de travail à temps partiel

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (1, 2023)

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Article : Article de doctrine

Rémunération de base d'un travailleur occupé à temps partiel qui dispose aussi d'un autre contrat de travail à temps plen chez un autre employeur

STEVE GILSON |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (N° ind, 10/03/2020)

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Article : Article de doctrine

Responsabilisation des employeurs de travailleurs à temps partiel avec maintien des droits

NELE MERTENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (15, 09/09/2019)

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Article : Article de doctrine

Dispense de prestation et travail à temps partiel : employeurs, gare aux nouvelles sanctions

NELE MERTENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (6, 30/03/2018)

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Article : Article de doctrine

Premier aperçu de la loi programme de fin d'année

MYRIAM DAUPHIN ; KAATJE VERLOES |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 19/01/2018)

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Livre

Le Contrat de travail à temps partiel

MICHEL DAVAGLE ; PIERRE DELCHEVALRIE ; LEEN VAN ASSCHE | Liège : Kluwer | Entreprise et droit social | 2018

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Livre

Gestion de l'espace-temps

LAURA BALLARIN ; BERNARD LANTIN | Liège : Kluwer | Entreprise et droit social | 2018

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Droits et obligations des parties - Rémunération - Charge de la preuve - Temps partiel - Heures complémentaires. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/11/2017)

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Article : Article de doctrine

Présomptions d'occupation à temps plein d'un travailleur à temps partiel en cas de non-respect des mesures de publicité des horaires : 28 ans d'existence et impact de la loi concernant le travail faisable et maniable !

PIERRE DELCHEVALRIE ; LEEN VAN ASSCHE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 26/10/2017)

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Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Travail à temps partiel. - Bénéficiaire d'une allocation de garantie de revenus. - Devient malade. - Erreur de calcul du montant de l'allocation journalière par la mutuelle. - Indu. - Décision de rectification.

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 24/04/2017)

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Livre

Questions transversales en matière de sécurité sociale

DANIEL DUMONT ; HADRIEN DASNOY ; IVAN FICHER ; SOPHIE REMOUCHAMPS | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2017

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Article : Jurisprudence

Assurance chômage. - Admission au bénéfice des allocations. - Condition. - Travailleur à temps plein. - Obligation d'un stage. - Travail effectué à l'étranger. - Prise en considération. - Condition. - Travailleur à temps partiel. - Travail effectué à l'étranger. - Prise en considération. - Condition. - Travailleur à temps partiel avec maintien des droits. - Condition du bénéfice des allocations de chômage comme travailleur à temps plein au moment où il est entré dans le régime de travail à temps partiel. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 31/10/2016)

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Article : Jurisprudence

Chômage. - Montant de l'allocation journalière. - Dégressivité. - Enseignant à temps partiel. - Artiste musicien. - Occupation sous contrats de très courte durée. - Deuxième période d'indemnisation. - Fin de l'activité d'enseignant. - Occupation exclusive sous contrats de très courte durée. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 07/04/2016)

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