Bibliothèque Jacques Henry

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Le Code pénal belge interprété principalement au point de vue de la pratique : tome IV : art. 491 à 567 / Par J.S.G. Nypels ; Nouvelle édition / Par J. Servais. -

J.-S.-G. NYPELS ; JEAN SERVAIS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1899

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Le Code pénal belge interprété principalement au point de vue de la pratique : tome III : art. 398 à 490 / Par J.S.G. Nypels ; Nouvelle édition / Par J. Servais. -

J.-S.-G. NYPELS ; JEAN SERVAIS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1898

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Le Code pénal belge interprété principalement au point de vue de la pratique : tome II. Art. 215 à 397/ Par J.S.G. Nypels ; Nouvelle édition / Par J. Servais. -

J.-S.-G. NYPELS ; JEAN SERVAIS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1897

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Le Code pénal belge interprêté principalement au point de vue de la pratique / Par J.S.G. Nypels ; Nouvelle édition / Par J. Servais. -

J.-S.-G. NYPELS ; JEAN SERVAIS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1896

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Les Codes belges annotés : code pénal interprété par les enseignements de la doctrine belge et par les décisions des justices de paix, des tribunaux de première instance et des Cours d'appel et de cassation relatifs : 1° au code de 1867. - 2° aux principales lois répressives se rattachant au dit code. - 3° aux articles non abrogés du code de 1810. - 4° à la loi sur les tribunaux de police simple et correctionnelle. - 5° à la loi sur les circonstances atténuantes. - 6° à la loi sur la détention préventive. - 7° au code de la chasse. - 8° au code forestier : de 1814 à 1882 : rapportés dans les ouvrages des criminalistes belges, dans la Pasicrisie belge, la Belgique judiciaire et la Jurisprudence des tribunaux de première instance

GUSTAVE BELTJENS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1883

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Législation criminelle de la Belgique, ou commentaire et complément du Code pénal belge : tirés, savoir : le commentaire, des exposés des motifs, des rapports faits à la Chambre des représentants et au Sénat et des discussions du projet aux deux chambres : le complément, des lois qui se réfèrent directement au code et le complément : tome deuxième

J.-S.-G. NYPELS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1869

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Le Code pénal belge interprété principalement au point de vue de la pratique [...]

J.-S.-G. NYPELS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1867

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Législation criminelle de la Belgique, ou commentaire et complément du Code pénal belge : tirés, savoir : le commentaire, des exposés des motifs, des rapports faits à la Chambre des représentants et au Sénat et des discussions du projet aux deux chambres : le complément, des lois qui se réfèrent directement au code et le complément : tome premier

J.-S.-G. NYPELS | Bruxelles : Bruylant-Christophe | 1867

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