Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le RCD et...le gage portant sur des instruments financiers ou des espèces

CHRISTOPHE BEDORET, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (723, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le serment bancaire, les règles de conduites individuelles et le régime disciplinaire bancaire

JEAN-PIERRE BUYLE, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (6, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le sort des avoirs bancaires

CHACORNAC, JEROME, Auteur ; MOREL-MAROGER, JULIETTE, Auteur |

Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Financité et l'inclusion financière en 2023

NATHALIE COBBAUT, Auteur |

Dans ECHOS DU CREDIT ET DE L'ENDETTEMENT (81, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Lanceurs d'alerte : signalement des violations dans le secteur financier (partie I)

CLUYDTS, SARAH, Auteur ; DESMADRYL, AMELIE, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (425, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouvelles exigences "fit & proper" de la BNB : impact pour les entreprises d'assurance

STRYPSTEIN, NICOLAS, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (425, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

BCE, service bancaire de base, mystery shopping, etc. : nouvelles dispositions

KATRIEN VAN TILBORG, Auteur |

Dans BILAN (904, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Révocation de don bancaire entre époux après décès : le fisc débouté

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1810, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I Assurance solde restant dû. - Transfert de bénéfice à la banque. - Renonciation. II Assurances. - Prescription. - Cessation de l'interruption. - Loi du 4 avril 2014, article 89, § 3. - Refus d'intervention. - Formalisme. - Exigence d'un écrit. - Conclusions. - Destinataire. - Avocat. - Mandat ad litem.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6954, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Exigences "fit & proper" des dirigeants d'établissements financiers : nouvelles attentes prudentielles

STRYPSTEIN, NICOLAS, Auteur |

Dans FORUM FINANCIER - DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (4, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2022) (Première partie)

NICOLE GALLUS, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; LAURA MARCUS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6944, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Prêt Proxi : plus strict pour les emprunteurs, plus souple pour les prêteurs

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1794, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Banque - Opérations de banque - Ouverture de crédit - Obligation conventionnelle d'utiliser l'intégralité des fonds dans un délai déterminé - Qualification de prêt

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (13, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Actualité des « mécanismes particuliers »

PAULINE MAUFORT, Auteur ; JULIEN LIMET, Auteur ; SABRINA SCARNA, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le service bancaire de base pour les entreprises enfin en vigueur

Dans BILAN (887, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Banque - Garanties abstraites - Garantie autonome motivée - Notion - Appel manifestement abusif à la garantie - Sanction - Dépens et frais. Observations : La garantie autonome : tout est dans la lettre de garantie mais jusqu'à une certaine limite.../ Mélisande Goffart.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (39, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Taxe annuelle sur les établissements de crédit : déclarée non applicable sur 2016

NGUYEN, DUNG, Auteur ; GHYS, YASMINE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1766, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

BANQUE ET CRÉDIT — CONTRATS SPÉCIAUX — Opéra- tions bancaires — Ouverture de crédit — Notion et carac- téristiques — Promesse de prêt (non) — Prêt — Prêt à la consommation — Caractère réel — Promesse réciproque de prêt — Contrat de crédit — Qualification — Prêt et ouverture de crédit (distinction) — Droit (et non-obligation) de prélever. Note : Indemnité de remploi et ouverture de crédit / F. Glansdorff.

FRANCOIS GLANSDORFF, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (3, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le compte Nickel : le nouveau service bancaire de base ?

NATHALIE COBBAUT, Auteur |

Dans ECHOS DU CREDIT ET DE L'ENDETTEMENT (75, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le règlement délégué de la Commission relatif à l'information en matière de durabilité à publier en application de l'article 8 du règlement Taxinomie : l'arbre qui cache la forêt d'informations durables ?

SEBASTIEN WOLFF, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Renonciation - Comportement non susceptible d'une autre interprétation - Banque - Opérations de banque - Indemnité de remploi. II.Banque - Opérations de banque - Ouverture de crédit - Remboursement anticipé - Clause subordonnant le remboursement à l'accord et aux conditions fixées par la banque - Obligations - Condition purement potestative (non). III.Prêt - Prêt d'argent - Ouverture de crédit - Liberté de prélever - Remboursement anticipé - Indemnité de remploi - Champ d'application.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Remboursement anticipé d'un crédit et funding loss : historique et état des lieux

GILLES LAGUESSE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (44, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouvelles orientations imposées aux établissements financiers en matière de sûreté immobilière - Quelles conséquences pour les emprunts ?

NICOLAS ROBERTI, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (42, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'impact de l'épidémie de coronavirus sur l'évaluation des pertes de crédit

PHILIPPE LONGERSTAEY, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (2, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités en droit économique : l'entreprise face au numérique

GABRIELA DE PIERPONT, Directeur de publication ; ENGUERRAND MARIQUE, Directeur de publication ; MARINA ANGELINI, Auteur ; PAULINE BEGASSE DE DHAEM, Auteur ; DILETTA DE CICCO, Auteur ; THOMAS FLAMENT, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur ; MIKAEL GLORIEUX, Auteur ; CHARLES-ALBERT HELLEPUTTE, Auteur ; JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; JULIE MONT, Auteur ; DENIS PHILIPPE, Auteur ; GREGORY RENIER, Auteur ; ENGUERRAND MARIQUE, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable