Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La Cour de cassation, en chambres réunies, réaffirme la doctrine "Antigone"

CHRISTIAN BUYSSE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1890, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Extrapolation d'indices de fraude vers le passé : oui, mais....

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1888, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les effets fiscaux parfois insoupçonnés du droit civil des successions : pistes pour rétablir l'équilibre ou éviter le déséquilibre

JACQUES DE CODT, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (6, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

DLUquinquies et régularisation : ne dites jamais "jamais"

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1881, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De quelques conséquences fiscales des mécanismes civils du rapport et de la réduction des libéralités entre vifs

JACQUES DE CODT, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (5, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Gand : la mise en location d'une officine, inefficace sinon impossible

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1877, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Peu de place pour la chambre de "règlement amiable" dans un litige fiscal

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1877, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Coparenté fiscale : ce qui est possible, ce qui ne l'est pas

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1875, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Etudiants jobistes : travailler plus tout en restant "à charge"

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1875, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit de visite : la Cour d'appel condamne les portes de services

JARNO BOURGUIGNON, Auteur ; JULIE ENGELEN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1873, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Constituer une réserve de liquidation peu avant la liquidation : pas d'abus ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Imposition en cas de spin-off

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Délais et procédure : retour vers un "délai de fraude" de sept ans ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1870, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chaîne TVA : tolérances pour retards de paiement et de dépôt de la déclaration

MASSIN. IVAN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1869, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Intervention de l'employeur dans les frais de chargement électrique d'un véhicule (de société) : point de la situation en 2025

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (2, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.