Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La nouvelle taxe belge sur les plus-values : cadre général et enjeux pour le secteur assurantiel

ANDREAS GUERIT, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (435, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Abonnement à un service de location de voitures partagées pris en charge par l'employeur : comment traiter (para)fiscalement un tel avantage ?

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT JUDICIAIRE ET DE LA PREUVE (2, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Obligations alimentaires : approche pratique

JEAN-CHRISTOPHE BROUWERS, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; JEAN-MARC THIERY, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Forum de droit familial | 2026

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Cour de cassation, en chambres réunies, réaffirme la doctrine "Antigone"

CHRISTIAN BUYSSE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1890, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Extrapolation d'indices de fraude vers le passé : oui, mais....

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1888, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les effets fiscaux parfois insoupçonnés du droit civil des successions : pistes pour rétablir l'équilibre ou éviter le déséquilibre

JACQUES DE CODT, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (6, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

DLUquinquies et régularisation : ne dites jamais "jamais"

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1881, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De quelques conséquences fiscales des mécanismes civils du rapport et de la réduction des libéralités entre vifs

JACQUES DE CODT, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (5, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Gand : la mise en location d'une officine, inefficace sinon impossible

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1877, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Peu de place pour la chambre de "règlement amiable" dans un litige fiscal

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1877, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Coparenté fiscale : ce qui est possible, ce qui ne l'est pas

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1875, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Etudiants jobistes : travailler plus tout en restant "à charge"

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1875, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit de visite : la Cour d'appel condamne les portes de services

JARNO BOURGUIGNON, Auteur ; JULIE ENGELEN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1873, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Constituer une réserve de liquidation peu avant la liquidation : pas d'abus ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Imposition en cas de spin-off

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.